Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 16 décembre 2021 18h30

Pourvoir le poste de délégué suppléant vacant au sein de la commission d’appel d’offres

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune de Longvic

Rapports adoptés les 8 et 22 octobre 2021 par la commission locale d'évaluation des charges transférées - Communication au conseil métropolitain

ANNEXES - Annexe 2 -CLECT du 22 octobre 2021 - Rapport définitif

ANNEXES - Annexe 1 - CLECT du 8 octobre 2021 - Rapport définitif

Schéma de mutualisation - Services communs - Approbation des participations des communes et de leur imputation sur l'attribution de compensation sur la base du rapport de la CLECT - Approbation de la signature de conventions avec les communes et CCAS adhérents - Approbation de l'avenant 1 à la convention signée avec la Ville de Dijon et son CCAS

ANNEXES - Rapport Clect 22 10 2021

ANNEXES - Hauteville convention

ANNEXES - Longvic convention

ANNEXES - Magny convention

ANNEXES - Marsannay convention

ANNEXES - Neuilly-Crimolois convention

ANNEXES - Perrigny cionvention

ANNEXES - Bressey convention

ANNEXES - Chenôve convention

ANNEXES - Chevigny convention

ANNEXES - Corcelles convention

ANNEXES - Fontaine convention

ANNEXES - Ouges convention

ANNEXES - Plombieres convention

ANNEXES - Quetigny convention

ANNEXES - Dijon avenant n1 convention sc

ANNEXES - Ahuy convention

ANNEXES - Bretenière convention

ANNEXES - Daix convention

ANNEXES - Fenay convention

ANNEXES - Flavignerot convention

ANNEXES - Saint-Apollinaire convention

ANNEXES - Sennecey convention

ANNEXES - Talant convention

ANNEXES - Annexes des conventions

Communes de Perrigny-lès-Dijon et Dijon - Révisions libres des attributions de compensation

Décision modificative n°4 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - feuille signature DM4 2021

ANNEXES - Budget Principal

ANNEXES - Budget Eau

ANNEXES rapport de présentation

Attribution de compensation définitive pour 2021

ANNEXES - ANNEXE - Tableau récapitulatif AC définitive 2021

Attribution de compensation pour 2022

ANNEXES - ANNEXE - Tableau récapitulatif AC 2022

Dotation de solidarité communautaire provisoire - Exercice 2022

ANNEXES - ANNEXE - Dotation de solidarité communautaire provisoire - exercice 2022

Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du Budget primitif 2022

ANNEXES - Annexe ouverture credits inves

Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2022

ANNEXES - Tarifs annexe

Contrat de crédit-bail optimisé pour le financement de rames de tramway - Avenant n°1 - Acte d’acceptation de la cession des créances y afférent

ANNEXES - ANNEXE 2 - Projet d'acte d'acceptation de cession de créances

ANNEXES - ANNEXE 1 - Projet d'avenant 1 crédit-bail et ses annexes

ANNEXES - Note de synthèse au conseil métropolitain

Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

ANNEXES - annexe rapport diversité-égalité F-H 2021