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Conseil Métropolitain du jeudi 16 décembre 2021 18h30
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_031
Parking Trémouille - Renouvellement de la convention d'exploitation avec le Conseil Départemental de la Côte d'Or
DELIB_DM2021_12_16_031_A
ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention
DELIB_DM2021_12_16_032
Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion
DELIB_DM2021_12_16_032_A
ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022
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5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (4)
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