Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 17 septembre 2020

Création des commissions chargées d'étudier les questions soumises à l'avis du Bureau Métropolitain ou du Conseil Métropolitain et renouvellement de la commission voirie - Désignation des membres

ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

ANNEXES - Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de Dijon Métropole

Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de Dijon Métropole

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein de la SPLAAD

ANNEXES - Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon

Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2020

Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la nouvelle commune de Neuilly-Crimolois

ANNEXES - Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie

Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie

Régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs – véhicule de fonctions.

Schéma de mutualisation – Déclaration d'intention

ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique

Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique

ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole

Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole

ANNEXES - Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété

Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété

ANNEXES - Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation

Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation

Droits de stationnement des taxis – Redevance semestrielle 2020 - gratuité exceptionnelle.

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité

Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat Énergie

Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat Énergie

Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4 – Convention tripartite d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenant n°3

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 32

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 32

Société CHEMATECH – Demande d'aide à l'immobilier d'entreprise

ANNEXES - Contrat de Métropole - action n° 46 – 2ème tranche du data center régional de l'Université de Bourgogne – Financement - Participation de Dijon Métropole

Contrat de Métropole - action n° 46 – 2ème tranche du data center régional de l'Université de Bourgogne – Financement - Participation de Dijon Métropole

ANNEXES - Contrat de métropole - action n° 76 - agrandissement de l'ESIREM sur le campus universitaire - Financement - Participation de Dijon Métropole

Contrat de métropole - action n° 76 - agrandissement de l'ESIREM sur le campus universitaire - Financement - Participation de Dijon Métropole

ANNEXES - CREATIV' 21 - Forum emploi et métiers de l'alimentaire 2020-2021

CREATIV' 21 - Forum emploi et métiers de l'alimentaire 2020-2021

ANNEXES - Mise en application du transfert de la compétence - Adoption, adaptation et mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion

Mise en application du transfert de la compétence - Adoption, adaptation et mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion

ANNEXES - Elaboration d'un Pacte de Solidarité avec l'Etat

Elaboration d'un Pacte de Solidarité avec l'Etat

ANNEXES - Mise en œuvre du transfert de la compétence - Attribution des aides au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement

Mise en œuvre du transfert de la compétence - Attribution des aides au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement

ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019

Approbation de la mise à jour des zonages d'assainissement et des zonages de gestion des eaux pluviales des 23 communes de Dijon métropole. Approbation des schémas de desserte d'eau potable

ANNEXES - Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium

Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium

ANNEXES - Convention ECO-TLC 2020-2022

Convention ECO-TLC 2020-2022

ANNEXES - Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019

Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019