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Conseil Métropolitain du jeudi 17 septembre 2020

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_011A_20200917
ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
DELIB_DM2020_09_17_011_20200917
Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
DELIB_DM2020_09_17_012A_20200917
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
DELIB_DM2020_09_17_012_20200917
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
DELIB_DM2020_09_17_013A_20200917
ANNEXES - Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
DELIB_DM2020_09_17_013_20200917
Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
DELIB_DM2020_09_17_014A_20200917
ANNEXES - Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
DELIB_DM2020_09_17_014_20200917
Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation

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