Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 2 février 2023 17h30

Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022

ANNEXES - PV conseil métropolitain du 15 décembre 2022

Subvention exceptionnelle Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne Franche Comté – Crise énergétique

ANNEXES - Fiche Action - boulangers DM 2023

ANNEXES - CMAI - CONV_DM2022_097_20220602

Budget primitif 2023 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - feuille de signatures du budget

ANNEXES - Rapport BP 2023 DM

ANNEXES - Presentation synthetique BP 2023

Annexe 03-maquette BP 2023- Budget principal

Annexe 04-maquette BP 2023- BA DPI DASRI

Annexe 05-maquette BP 2023- BA Transport

Annexe 06-maquette BP 2023- BA Crématorium

Annexe 07-maquette BP 2023- BA Presta Trait.OM

Annexe 08-maquette BP 2023 - BA GTA

Annexe 09-maquette BP 2023 - BA Eau

Annexe 10-maquette BP 2023 - BA Asst

Annexe 11-maquette BP 2023 - BA Parkings

Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme

ANNEXES - tableau recap AP-AE-CP

ANNEXES - rapport AP-AE-CP

Taux d'imposition pour 2023 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

ANNEXES - Vote des taux 2023 - annexe - rapport détaillé

Dijon Métropole – Tarification des services à compter du 06 février 2023

ANNEXES - Annexes tarifs 2023

Personnel – Créations de postes – Recrutement de contractuels

Rapport annuel sur l'état de la mutualisation.

ANNEXES - Annexe - Etat d'avancement des actions du schéma

Conventions de réservation des logements entre Dijon métropole et les bailleurs du territoire dans le cadre du passage d’une gestion en stock vers une gestion en flux

ANNEXES - Convention de réservation ORVITIS

ANNEXES - Convention de réservation ICF

ANNEXES - Convention de réservation HABELLIS

ANNEXES - Convention de réservation Grand Dijon Habitat

ANNEXES - Convention de réservation CDC HABITAT

Rénovation de l'habitat privé : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Copropriété « Champs Perdrix » à Dijon - approbation de la Convention 2023-2027 à établir avec l’État et l'Agence nationale de l'habitat (Anah)

ANNEXES - ConvOPAHChampsPerdrix

Etude de marché sur la restauration universitaire au sein de Dijon Métropole - Demande de subvention. Convention de financement

ANNEXES - projet de convention financière CROUS BFC

SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A6-2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - CCCT lot A6-2 Filab V2

Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 - Avenant n°1

ANNEXES - Av1 - Annexe A14 - Tarifs

ANNEXES - AV1 - Annexe 1 - CEP

ANNEXES - Avenant 1

Adhésion au CEREMA

GEMAPI – Extension des missions du S.I.T.N.A. : délégation des missions 7, 11 et 12 de l’article L211-7 de la métropole vers le SITNA

ANNEXES - delib 15 ITEM tampon

Présentation du rapport d’observations définitives portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau de Dijon métropole, de la Chambre régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté

ANNEXES - Rapport CRC

Zénith - Tarification 2023

ANNEXES - Tarif prestations 2023

ANNEXES - Tarif locations zénith 2023

Rapport des délégations du Président

ANNEXES - communications