Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 21 décembre 2017

Compte-rendu du Conseil Métropolitain du jeudi 21 décembre 2017

Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain

Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon

Décision modificative n°3

ANNEXES - Décision modificative n°3

Attribution de compensation définitive pour 2017

Attribution de compensation provisoire pour 2018

Dotation de Solidarité Communautaire pour 2018

Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation

ANNEXES - Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation

Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier

BFC Promotion Habitat - Accession sécurisée à la propriété : entrée au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)

Subvention 2018 au Groupement d'Intérêt Public CREATIV', cluster emploi-compétences du bassin dijonnais

Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2018 - Convention

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2018 - Convention

SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4

ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4

SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1

ANNEXES - Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1

Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole

ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole

Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.

ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.

Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions

ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions

Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)

ANNEXES - Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)