Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain

Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon

Décision modificative n°3

ANNEXES - Décision modificative n°3

Attribution de compensation définitive pour 2017

Attribution de compensation provisoire pour 2018

Dotation de Solidarité Communautaire pour 2018

Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services