ANNEXES - Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains

ANNEXES - Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022

Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022

ANNEXES - Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions

Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions

ANNEXES - Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions

Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions

ANNEXES - Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions

Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions

Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains

Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole

COMPLEXE FUNÉRAIRE – Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium – Rapport sur le principe de la délégation

ANNEXES - Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable

Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable

ANNEXES - Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)

Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021

Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021

Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC)  Amplitudes  dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole

Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole

ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »

Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »

ANNEXES - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022

Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022

Désignation des représentants de Dijon Métropole à la Conférence Entente Territoriale en vue de la réalisation et de l'exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables

ANNEXES - Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »

Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »

Redevance Spéciale Gros Producteurs exonération partielle pour le 1er trimestre 2021

ANNEXES - Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021

Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021

ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire

Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire

ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1

Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1

Renouvellement des conventions de vente en gros d'eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole

Adhésion à l'Association Nationale et Territoires Accueillants ( ANVITA)