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Conseil Métropolitain du jeudi 25 mars 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_008A_20210325
ANNEXES - Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
DELIB_DM2021_03_25_008_20210325
Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
DELIB_DM2021_03_25_009A_20210325
ANNEXES - Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme Effilogis-maison individuelle et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
DELIB_DM2021_03_25_009_20210325
Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme Effilogis-maison individuelle et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
DELIB_DM2021_03_25_010A_20210325
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
DELIB_DM2021_03_25_010_20210325
Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
DELIB_DM2021_03_25_011_20210325
Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC) Amplitudes dans le cadre des dispositions de la loi ELAN
DELIB_DM2021_03_25_012A_20210325
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
DELIB_DM2021_03_25_012_20210325
Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
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2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (9)
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