Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 29 juin 2017

Adoption des statuts de Dijon Métropole

ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole

Compte de Gestion 2016 - Approbation

Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2016 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

Prise de participation de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau au capital de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD) - Modification de l'objet social de la SPLAAD

Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €

ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny

Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016

ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016

Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture

ANNEXES - Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture

Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz

Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression

ANNEXES - Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017

ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH

ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH

Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or

ANNEXES - Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or

Habitat - Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017

Habitat - Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) : Demande de subvention pour l'année 2017

Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017

ANNEXES - Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017

Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville

ANNEXES - Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville

Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

ANNEXES - Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

Subvention 2017 à la Mission Locale

ANNEXES - Subvention 2017 à la Mission Locale

Subvention 2017 à l'association Talent Campus

Subvention 2017 à l'association LARPE

ANNEXES - Subvention 2017 à l'association LARPE

Subvention 2017 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Subvention 2017 à l'UDMJC 21 pour le Grand Déj

Subvention 2017 à la SDAT

BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2017

ANNEXES - BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2017