Adoption des statuts de Dijon Métropole

ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole

Compte de Gestion 2016 - Approbation

Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2016 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

Prise de participation de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau au capital de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD) - Modification de l'objet social de la SPLAAD

Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €

ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny

Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016