Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 30 novembre 2017

Compte-rendu du Conseil Métropolitain du jeudi 30 novembre 2017

Rapport Développement Durable 2017

ANNEXES - Rapport Développement Durable 2017

Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

Débat d'orientations budgétaires pour 2018

ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2018

Projet métropolitain

ANNEXES - Projet métropolitain

Décision modificative n°2

ANNEXES - Décision modificative n°2

Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon – Exercices 2009 et suivants – Information du Conseil Métropolitain

ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon – Exercices 2009 et suivants – Information du Conseil Métropolitain

Représentation de Dijon Métropole dans des organismes extérieurs

ANNEXES - Représentation de Dijon Métropole dans des organismes extérieurs

Temps de travail des agents des services de Dijon métropole

Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture

ANNEXES - Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture

Ouverture dominicales 2018

Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté

ANNEXES - Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté

Création d'une école d'architecture - Convention de partenariat pluriannuelle avec l'école d'architecture de Nancy

ANNEXES - Création d'une école d'architecture - Convention de partenariat pluriannuelle avec l'école d'architecture de Nancy

Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre

ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre

Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre

ANNEXES - Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre

Compétence GEMAPI – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence

Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain

ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain

Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS

ANNEXES - Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS

Confirmation du versement de la prime épuratoire de la STEP Eauvitale au concessionnaire

Dotations budgétaires de Dijon métropole