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Conseil Métropolitain du jeudi 30 novembre 2017

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_015
Compétence GEMAPI – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
GD2017-11-30_016
Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
GD2017-11-30_016A
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
GD2017-11-30_017
Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS
GD2017-11-30_017A
ANNEXES - Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS

Thème

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