Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 04 Octobre 2007

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2007 - Demande de subventions - Participation financière 2007 de la Communauté d'agglomération dijonnaise

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Aménagement de l'avenue du Parc à Quetigny - Demande de subvention - Ville de Quetigny

Foyer Dijonnais : recapitalisation de la S.A.

Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de deux logements 31 A rue Chanoine Bordet à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 45 A rue Berbisey à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon

Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 18 rue des Perrières à Dijon

Garantie financière : sollicitation de NEOLIA concernant un prêt PLS pour la réalisation de 8 logements situés 36 quai de Belfort à Dijon

Commune de Plombières-les-Dijon : avis sur le projet de PLU arrêté

Commune de Bressey-sur-Tille : avis sur le projet de PLU arrêté

Commune de Barbirey-sur-Ouche : avis sur le projet de PLU arrêté

Commune de Mâlain : avis sur le projet de PLU arrêté

Commune de Pasques : avis sur le projet de PLU arrêté

Parc Valmy à Dijon - Cession lot n° A3 - Cahier des charges de cession du terrain modifié

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° D1

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° D4

Zone artisanale "La Plucharde" à Bretenière - Cession des lots n° 22 C et 22 D

Zone industrielle Dijon - Longvic - Acquisition de parcelles de terrain

Projet Agropôle - Acquisition de 20 ha du site INRA

Avenant à la convention concernant le réajustement des participations prévisionnelles de chaque intervenant dans le cadre des travaux d'aménagement du carrefour giratoire de la desserte de la ZAC de Valmy

Atelier de maintenance TER de Dijon - Convention de financement avec les partenaires locaux

Aéroport Dijon - Bourgogne - Rénovation de l'aérogare - Convention de financement avec la CCI Dijon

CRITT Agro-Environnement - Partenariat INRA, Université de Bourgogne, Bourgogne Technologies, Collectivités locales

Partenariat Grand Dijon - CCI Dijon - Accueil des nouveaux salariés

Salon Entreprissimo les 28,29,30 novembre 2007 - Subvention à la CCI Dijon

Centre Régional de Formation des Femmes (CRFDF) - Demande de financement au titre du programme DIMOS

Adhésion au Réseau des Villes Correspondants de Nuit

Construction d'un centre de tri - Avenant n°2 au marché 06-21 (lot Génie Civil)

Construction d'un centre de tri - Avenant au marché 06-26 (lot Electricité)

Construction d'une unité de valorisation énergétique à l'Usine d'incinération - Avenant n°3 au marché 04-36

Construction d'une unité de traitement de DASRI à l'Usine d'incinération - Avenant n°1 au marché 05-13 attribué au groupement DESERTOT / BOUGEAULT / ARTEC 2 / BRISARD / SECOBAT / SERICA

Collecte et Tri - Valorisation - Mise à jour de la convention de mise à disposition des composteurs individuels

Collecte et Tri - Valorisation - Demande de subvention pour l'acquisition de composteurs individuels

Collecte et Tri - Construction chaufferie bois ateliers S.E.F.S. - Demande de subvention - Complément de dossier - Sollicitation de fonds européens

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement

Réalisation des études et d'un réseau de Transports en Commun en site propre - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Etude d'opportunité de haltes ferroviaires - Groupement de commande avec le Conseil Régional de Bourgogne

Fonds de concours - Attribution Ville de Dijon - Travaux de voirie

Déplacement - Composition de la Commission DiviAccès

Acquisition de vélos de service pour le personnel - convention de groupement de commandes à intervenir avec la Ville de Dijon, le CCAS de la Ville de Dijon et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre

Systèmes d'information - Mise en oeuvre d'un extranet géographique - Conventions à intervenir avec les communes membres et le Conseil général

Systèmes d'information - Infogérance des serveurs du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offre

Complexe funéraire - Travaux d'extension du crematorium - Lot 11 - Electricité courants faibles, détection incendie - Avenant n°2

Association Libertés - Culture - Organisation du festival du film des droits humains - Attribution d'une subvention

Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté

EPFL - Election d'un délégué

Revalorisation de la rémunération du Directeur de l'usine d'incinération des ordures ménagères

Recrutement d'un chef de projet Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

Création d'un poste d'attaché à la Direction de l'Habitat

Création d'un poste d'ingénieur à la Direction des systèmes d'information

Création d'un poste de technicien supérieur au service Droit des sols

Mise à disposition d'un adjoint d'animation de 2ème classe à temps complet auprès de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie

Régulation des mutations - mise en oeuvre des dispositions prévues par l'article 36 de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale

Motion