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Conseil de communauté du Jeudi 04 Octobre 2007

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_001
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2007 - Demande de subventions - Participation financière 2007 de la Communauté d'agglomération dijonnaise
GD2007-10-04_002
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Aménagement de l'avenue du Parc à Quetigny - Demande de subvention - Ville de Quetigny
GD2007-10-04_003
Foyer Dijonnais : recapitalisation de la S.A.
GD2007-10-04_004
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de deux logements 31 A rue Chanoine Bordet à Dijon
GD2007-10-04_005
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 45 A rue Berbisey à Dijon
GD2007-10-04_006
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon
GD2007-10-04_007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 18 rue des Perrières à Dijon
GD2007-10-04_008
Garantie financière : sollicitation de NEOLIA concernant un prêt PLS pour la réalisation de 8 logements situés 36 quai de Belfort à Dijon
GD2007-10-04_009
Commune de Plombières-les-Dijon : avis sur le projet de PLU arrêté
GD2007-10-04_010
Commune de Bressey-sur-Tille : avis sur le projet de PLU arrêté
GD2007-10-04_011
Commune de Barbirey-sur-Ouche : avis sur le projet de PLU arrêté
GD2007-10-04_012
Commune de Mâlain : avis sur le projet de PLU arrêté
GD2007-10-04_013
Commune de Pasques : avis sur le projet de PLU arrêté
GD2007-10-04_027
Adhésion au Réseau des Villes Correspondants de Nuit

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