Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 17 Septembre 2009

Contrat d'agglomération et de développement de l'agglomération dijonnaise avec le Conseil Régional de Bourgogne et l'Etat

Décision modificative n°2 - Budget annexe des transports publics urbains

Dijon - Site Heudelet 40 avenue du Drapeau - Acquisition

GIP e-bourgogne - retrait de délibérations

Patrimoine - Entretien des espaces verts des sites appartenant au Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres

Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Désignation des membres de la C

Convention de groupement de commande pour l'acquisition du matériel roulant du Tramway avec la SEMTRAM de Brest - Attribution du marché

Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux d'abattage d'arbres - Lancement d'un marché

Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux préparatoires d'équipements d'éclairage public et de signalistion lumineuse de trafic - Lancement d'un marché

Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux préparatoires de voiries provisoires - Lancement d'un marché

Marché de Mesures Vibratoires dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise

Création de deux lignes de Tramway - Marché n° 08-52 - Mission d'exécution des prestations de levés topographiques et de travaux fonciers

Marché n°08-41 d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage Juridique dans le cadre du projet de réalisation du Ttamway - Approbation d'un avenant

Convention de co-maîtrise d'ouvrage publique relative aux Travaux de Déplacements des Réseaux dans le cadre de la réalisation de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise

Dijon - 9 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Dijon - 43 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Dijon - 45 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Dijon - 19 avenue de Langres - Acquisition d'un immeuble

Dijon - 28 avenue du Drapeau - Acquisition d'un immeuble - Indemnités d'éviction commerciale - Indemnisation d'un locataire

Dijon - 30 avenue du Drapeau - Eviction d'un locataire

Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'une remise

Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage

Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition de sept garages

Dijon - 43 bis avenue du Drapeau - Elargissement de l'avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison d'habitation

Dijon - 44 avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison

Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Acquisition d'une maison d'habitation

Dijon - 123 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain

Transports scolaires - Modification du règlement

Reconquête du parc privé ancien : lancement d'un nouvel appel d'offres pour une mission d'ingénierie 2010-2012

Avenant de prolongation de la mission "Reconquête du parc privé ancien" et d'augmentation du montant initial du marché

Marché 08-22 "Révision du POS de Dijon : élaboration d'un écoPLU : définition d'un projet de ville durable avec évaluation environnementale et traduction de ce projet dans les différentes pièces du PLU" - Approbation de l'avenant 2

Dijon - 12 rue Hugues Picardet - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une maison

Dijon - 11 rue Sully - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une maison

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 9 logements (4 PLUS, 5 PLAi), 46 rue de Dijon à Daix

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 42 rue Devosge à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 2 logements (PLAi), 1 rue du 11 Septembre à Chenôve

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 50 logements (35 PLUS, 15 PLAi), ZAC du Pré thomas (1ère tranche) à Saint-Apollinaire

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 3 logements (PLAi), 13 rue de Mimeure à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 75 logements (46 PLUS, 19 PLAi, 10 PLS), "Les Jardins d'Alix", La Providence, boulevard de Chèvre Morte à Dijon

Mission Locale - Subvention de fonctionnement 2009

Etude préalable FISAC dans le cadre de la mise en service des lignes de tramway - Cofinancement

Aéroport Dijon Bourgogne - Mise en oeuvre du Projet Renaissance

Parc Valmy à Dijon - Cession lots C1 - C3

Parc Valmy à Dijon - Cession lot C2

Zone artisanale La Plucharde à Bretenière - Cession lot 10F

Dijon - rue de Cracovie - Parc d'Activités "Cap Nord" - Acquisition d'une parcelle de terrain

ARIA Bourgogne - Vitagora - Foire gastronomique 2009 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention

Pôle de Compétitivité VITAGORA - 7ème appel à projets - Projet labellisé FUI "Saveurs Vapeurs" - Soutien du Grand Dijon

GIS Agrale Dijon Campus - Structure portée par l'Université de Bourgogne - Demande de subvention 2009

Mission Culture Scientifique et Technique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2009 - Demande de subvention

Groupement d'Employeurs Associatif de Côte d'Or "GEA 21" - Demande de subvention