Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 19 février 2009

Délégation des aides à la pierre : Avenant d'une année à la convention 2006-2008

Habitat à loyer modéré : Accord triennal (2009-2011) Foncière Logement

Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS "Caisse des Dépôts" "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 15 rue Nodot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (3 PLUS, 1 PLAi), 7 rue de Chenôve à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas des Petits Prés" 46 rue de Dijon à Daix

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), rue de Chateaubriand, quartier Junot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 3 logements (PLUS), "Le Britania", quartier Junot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 14 logements (11 PLUS, 3 PLAi), "Cap Naturéo", Impasse Jean Ingres à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements (17 PLUS, 5 PLAi), 93 rue de Longvic à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de deux logements (1 PLUS, 1 PLAi), 2 impasse Docteur Zamenhof à Dijon

Pont de la Noue - Abaissement de chaussée - Convention RTE EDF

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Brochon

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey

ZAC "Parc Valmy" - Déclaration de projet

MIPIM 2009 - Stand Métropole Rhin Rhône - Convention de financement avec la CAMSA - Communauté Agglomération Mulhouse Sud Alsace

VITAGORA - Subvention de fonctionnement pour 2009

Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement pour 2009

Programme SYNERJINOV - Période 2009 - 2012 - Demande de subvention

VITAGORA - 4ème édition du Congrès international Goût Nutrition Santé - Demande de subvention

"Les Négociales" édition 2009 - organisation du Centre de recrutement à Dijon - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Maison des Sciences de l'Homme (MSH) - Journées de Microéconomie Appliquée - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Plateforme Insertion professionnelle (PFIP) - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Master "Finances des Collectivités locales et Groupements" - Demande de subvention

Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 4 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Intermodalité - Pôle d'Echanges Multimodal - Gare de Dijon Ville - Certification - Enquête satisfaction

Commission Intercommunale d'Accessiblité - Rapport annuel au Préfet

Collecte - Nouveau service de collecte des déchets verts en porte à porte - Fixation de la redevance des particuliers

Appel d'offres concernant l'impression, la reprographie, la création graphique et les actions de communication du Grand Dijon

Recrutement d'un agent contractuel pour occuper les fonctions de directeur des systèmes d'information

Recrutement d'un agent contractuel pour assurer les fonctions de chargé de mission modes doux de déplacement

Désignation d'un représentant au sein d'organismes extérieurs