Délégation des aides à la pierre : Avenant d'une année à la convention 2006-2008

Habitat à loyer modéré : Accord triennal (2009-2011) Foncière Logement

Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS "Caisse des Dépôts" "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 15 rue Nodot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (3 PLUS, 1 PLAi), 7 rue de Chenôve à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas des Petits Prés" 46 rue de Dijon à Daix

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), rue de Chateaubriand, quartier Junot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 3 logements (PLUS), "Le Britania", quartier Junot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 14 logements (11 PLUS, 3 PLAi), "Cap Naturéo", Impasse Jean Ingres à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements (17 PLUS, 5 PLAi), 93 rue de Longvic à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de deux logements (1 PLUS, 1 PLAi), 2 impasse Docteur Zamenhof à Dijon

Pont de la Noue - Abaissement de chaussée - Convention RTE EDF

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Brochon

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey