Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 22 Décembre 2005

Installation de nouveaux conseillers communautaires

Modification des budgets

Budget principal - Projet de budget primitif 2006 - Vote des chapitres budgétaires

Autorisations de programme 2006

Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes

Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006

Dotation de solidarité communautaire pour 2006

Admissions en non valeur

Souscription d'une ligne de trésorerie

Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais

Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006

Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public

Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1

Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué

EPFL - Election d'un délégué

Association Atmosf'air - Election d'un délégué

Commission de délégation de service public - Renouvellement des membres

Le Foyer Dijonnais - Election d'un représentant

Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire

Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 - Convention à passer avec le MACAAD

Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 à la Mutuelle Nationale Territoriale

Ressources humaines - Journée de solidarité : modalités de mise en oeuvre

PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 5 logements PLAi

PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 65 logements PLUS

PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 2 rue de la Prévoté à Dijon - 9 logements PLUS

PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots N - 16 logements PLUS

PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction d'un E.H.P.A.D situé rue Docteur Henri Berger à Dijon - 90 chambres

Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage - Cité des Peupliers - Approbation de l'avant projet définitif et du dossier de consultation des entreprises

5 avenue Jean Jaurès - Résiliation de bail commercial

Revitalisation du site SEITA à Dijon - Travaux de voirie et réseaux divers des abords extérieurs - Avenant numéro 2 au marché numéro 2005-01

Dijon Développement - Subvention 2006

Pole de compétitivité - Vitagora - Financement de l'animation

Congrès Vitagora santé et nutrition mars 2006 - demande de subvention

Agence Régionale de Développement de Bourgogne - Participation financière du Grand Dijon

Chambre de métiers et de l'Artisanat de Cote d'Or - Demande de subvention

Plateforme protéomique de l'IFR 100 - Participation financière du Grand Dijon - Avenant à la convention

Contrat d'agglomération - Programme 2006

Convention rénovation urbaine d'agglomération - Programme 2005 - Demande de subventions - Participation financière 2005 de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 6 logements - Demande de subvention - OPAC - Quartier du Bief du Moulin à Longvic

Zénith - Avenants aux marchés de travaux

Fonds de concours - Attribution aux communes membres

Clubs sportifs professionnels DFCO - JDA - Subventions - Marchés de prestations

Contrat d'agglomération - Réalisation Le Consortium - Pole d'Art Contemporain : Convention : Association Le Coin du Miroir et Ville de Dijon - Grand Dijon - Conseil régional et général et l'Etat

Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique

Redevance spéciale - Gros producteurs - Actualisation des tarifs pour l'année 2006

Redevance spéciale - Gros producteurs - Désignation du mandataire

Programme 2006 d'achat de véhicules - Mise en appel d'offres

Convention d'exploitation - Avenant numéro 10

Demandes des artisans taxis

Plan de déplacements urbains - Demande de l'association Clé de Contact

Ressources humaines - Création d'un poste de contractuel de Directeur des Systèmes d'Information