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Conseil de communauté du Jeudi 22 Décembre 2005

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_001
Installation de nouveaux conseillers communautaires
GD2005-12-22_002
Modification des budgets
GD2005-12-22_003
Budget principal - Projet de budget primitif 2006 - Vote des chapitres budgétaires
GD2005-12-22_004
Autorisations de programme 2006
GD2005-12-22_005
Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes
GD2005-12-22_006
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006
GD2005-12-22_007
Dotation de solidarité communautaire pour 2006
GD2005-12-22_008
Admissions en non valeur
GD2005-12-22_009
Souscription d'une ligne de trésorerie
GD2005-12-22_010
Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais
GD2005-12-22_011
Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006
GD2005-12-22_012
Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public
GD2005-12-22_013
Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1
GD2005-12-22_014
Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué
GD2005-12-22_015
EPFL - Election d'un délégué
GD2005-12-22_016
Association Atmosf'air - Election d'un délégué
GD2005-12-22_017
Commission de délégation de service public - Renouvellement des membres
GD2005-12-22_018
Le Foyer Dijonnais - Election d'un représentant
GD2005-12-22_019
Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire
GD2005-12-22_020
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 - Convention à passer avec le MACAAD
GD2005-12-22_021
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 à la Mutuelle Nationale Territoriale
GD2005-12-22_022
Ressources humaines - Journée de solidarité : modalités de mise en oeuvre
GD2005-12-22_051
Ressources humaines - Création d'un poste de contractuel de Directeur des Systèmes d'Information

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