Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 22 Janvier 2009

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Tramway - demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et à l'arrêté de cessibilité du projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, et valant également mise en compatibilité du POS de la commune de Dijo

Tramway - Convention de co-financement pour la participation de l'Institut Fraunhöfer IML au Projet Européen « TramStore21 »

Marché de sondage, reconnaissance et repérage des réseaux souterrains dans l'emprise du projet de la construction des deux premières lignes de tramway de l'Agglomération dijonnaise

Dijon - 44 bis avenue du Drapeau et 2 rue Lafayette - Acquisition d'une propriété bâtie sur l'OPAC

Autorisation de lancement de la consultation pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le projet de territoire Grand Sud

Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire - Foyer Dijonnais : réaménagement de prêts relatifs à 13 opérations

Habitat à loyer modéré - Garantie financière : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS Caisse des Dépôts "résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Animation des Espaces Publics numériques de l'Agglomération dijonnaise - Renouvellement de la convention de partenariat avec la MJC de Chenôve

Requalification de la Z.A.E.I.C. à Longvic Rue Romelet - Avenant n°1

Dijon - 16 rue Sully - Prorogation du différé de jouissance

Financement du tramway - Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Convention de groupement de commande avec la Ville de Dijon concernant la passation d'un marché pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de gestion des marchés publics

Désignation de nouveaux représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs

Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise