Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 24 Mai 2007

Habitat - MOUS Relogement : approbation de l'avenant n° 1 à la convention CAF/Communauté d'agglomération dijonnaise

Habitat - Garantie financière programme PSLA "La Bourguignonne Habitat"

Habitat locatif public - subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon

Habitat locatif public - subvention PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 6 logements (PLS), rue du Faubourg Saint-Martin à Fontaine-les-Dijon

Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 23 logements (20 PLUS, 3 PLAi), "Les Champs Rémy" rue Darney et Pontiroli à Fontaine-les-Dijon

Habitat locatif public - Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 16 logements (PLUS), "Les Champs Rémy" à Fontaine-les-Dijon

Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais - Extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet, 65 route de Dijon à Longvic (8 chambres)

Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais : construction de 37 logements (35 PLUS, 2 PLAi), rue Auguste Frémiet à Dijon

Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété

Affaires foncières - Dijon - 5, rue Fernand Holweck - Acquisition sur la Ville de Dijon d'une parcelle de terrain

Affaires foncières - Dijon - 2, impasse de Quetigny - Acquisition d'une propriété

Affaires foncières - ZI Dijon-Longvic - Acquisition d'une parcelle de terrain

Affaires foncières - Chenôve - Secteur Europa - Acquisition d'une parcelle de terrain sur les Consorts PITOLET

Affaires foncières - Chenôve - Secteur Europa - Acquisition d'une parcelle de terrain sur les Consorts FEBVRE-PACOT

Affaires foncières - Convention SAFER / Communauté de l'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière

Demande de subvention 2007 pour l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)

Demande de subvention 2007 pour le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH)

Prolongement impasse Champeau - Protocole d'accord à passer entre les villes de Dijon et de Quetigny et la Communauté d'agglomération dijonnaise

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Perrigny-les-Dijon

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Sennecey-les-Dijon

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pluvet

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Remilly-sur-Tille

ZAC CapNord à Saint-Apollinaire - Cession du lot n° 13

Mission économique de la CGPME à Essaouira au Maroc - Soutien financier

Demande de subvention de la Boutique de Gestion - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises

Marché International des Professionnels de l'Immobilier - MIPIM - Participation financière du Conseil Régional de Bourgogne

Etudes sur le transport en commun en site propre - Levés topographiques et recueil des réseaux - lancement d'appels d'offres

Création d'un Titre étudiants

Transports scolaires - Dotation Générale de Décentralisation - Convention à passer avec le Conseil Général de la Côte d'Or

Acquisition complémentaire de bus et minibus - Lancement d'un appel d'offres

Pôle d'échange multimodal - Convention de financement des travaux

Pôle d'échange multimodal - Fonds de concours - Attribution Ville de Dijon - Travaux de voirie

Requalification de la RD 70 entre le franchissement de la Rocade Est et le parc de Bois Guillaume

Association "Clé de Contact" - Demande de subvention

Convention d'objectifs et de moyens entre la Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et la Communauté d'agglomération dijonnaise

Création d'une déchetterie professionnelle - Bail emphytéotique au profit de la société Bourgogne Recyclage

Collecte et Tri - Colonnes à verre - Protocole d'accord transactionnel avec la Société Beauvais Diffusion

Collecte et Tri - Camions bennes au GNV - Contrat d'avitaillement à passer avec GNVert

UIOM - Traitement des déchets issus de médicaments - Tarif

Subvention à l'association Atmosf'air

Subvention 2007 à l'Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)

Sciences Po - Soutien au fonctionnement - Renouvellement de la convention pour 2007.

Demande de subvention -Convention UniversCités - Mission Culture Scientifique de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2007

SAOS JDA Dijon Bourgogne - Mission d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2007-2008

Modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'usine d'incinération des ordures ménagères

Création de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs - Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise