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Conseil de communauté du Jeudi 24 Mai 2007

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_001
Habitat - MOUS Relogement : approbation de l'avenant n° 1 à la convention CAF/Communauté d'agglomération dijonnaise
GD2007-05-24_002
Habitat - Garantie financière programme PSLA "La Bourguignonne Habitat"
GD2007-05-24_003
Habitat locatif public - subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon
GD2007-05-24_004
Habitat locatif public - subvention PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 6 logements (PLS), rue du Faubourg Saint-Martin à Fontaine-les-Dijon
GD2007-05-24_005
Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 23 logements (20 PLUS, 3 PLAi), "Les Champs Rémy" rue Darney et Pontiroli à Fontaine-les-Dijon
GD2007-05-24_006
Habitat locatif public - Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 16 logements (PLUS), "Les Champs Rémy" à Fontaine-les-Dijon
GD2007-05-24_007
Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais - Extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet, 65 route de Dijon à Longvic (8 chambres)
GD2007-05-24_008
Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais : construction de 37 logements (35 PLUS, 2 PLAi), rue Auguste Frémiet à Dijon
GD2007-05-24_009
Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété
GD2007-05-24_010
Affaires foncières - Dijon - 5, rue Fernand Holweck - Acquisition sur la Ville de Dijon d'une parcelle de terrain
GD2007-05-24_011
Affaires foncières - Dijon - 2, impasse de Quetigny - Acquisition d'une propriété
GD2007-05-24_012
Affaires foncières - ZI Dijon-Longvic - Acquisition d'une parcelle de terrain
GD2007-05-24_013
Affaires foncières - Chenôve - Secteur Europa - Acquisition d'une parcelle de terrain sur les Consorts PITOLET
GD2007-05-24_014
Affaires foncières - Chenôve - Secteur Europa - Acquisition d'une parcelle de terrain sur les Consorts FEBVRE-PACOT
GD2007-05-24_015
Affaires foncières - Convention SAFER / Communauté de l'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière
GD2007-05-24_016
Demande de subvention 2007 pour l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)
GD2007-05-24_017
Demande de subvention 2007 pour le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH)
GD2007-05-24_018
Prolongement impasse Champeau - Protocole d'accord à passer entre les villes de Dijon et de Quetigny et la Communauté d'agglomération dijonnaise
GD2007-05-24_019
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Perrigny-les-Dijon
GD2007-05-24_020
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Sennecey-les-Dijon
GD2007-05-24_021
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pluvet
GD2007-05-24_022
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Remilly-sur-Tille

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