Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 25 Juin 2009

Compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2008

Affectation des résultats 2008 - budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU

Démolition, Déconstruction sélective et désamiantage des sites Etamat Petit Creuzot Anciens Ateliers Sncf Bonnotes - Constitution d'un groupement de commandes

Marché complémentaire pour le lot 5 des assurances du Grand Dijon : flotte automobile

Journal ''Le Grand Dijon'' : Appel d'offres ouvert

Recrutement d'un chargé de mission transport urbain

Recrutement d'un chargé de mission parc privé ancien au sein de la Direction de l'habitat

Recrutement de personnels saisonniers pour l'été 2009

Actualisation du tableau des emplois - Suppression de postes

Complexe funéraire - Rapport d'activité 2008 du délégataire du crematorium

Rénovation urbaine - Plan de relance - Participation du Grand Dijon

Rénovation urbaine - Lancement d'un appel d'offre pour la mission OPCU du Projet d'agglomération

Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009/2014

Délégation des aides à la pierre 2009 - Approbation des modalités de l'avenant n°1 : parc locatif public/parc privé ancien

Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008

Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 10 logements (8 PLUS, 2 PLAi), 10 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), "Les Villas Champêtres" rue Marie Curie à Quetigny

Habitat à loyer modéré - Garantie financière : Sollicitation du Foyer dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2009

Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2009

Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : subvention 2009

Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Subvention de fonctionnement 2009

Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2009

Affaires foncières - Exercice 2008 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Actualisation des conventions d'entretien de la voirie communautaire avec les communes concernées

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle

ZAC « Parc d'Activités de l'Est Dijonnais » - Convention de concession entre le Grand Dijon et la SPLAAD

Suppression de la ZAC "ZAE Dijon - Saint-Apollinaire"

Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008

Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008

Parc d'activités Capnord à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 et avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement

ZAC Extension Capnord à Saint Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel et avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement

Parc Mazen Sully - Cession lot n° 10

Boutique de Gestion de Côte d'Or - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprise - Demande de subvention

Commune de Bretenière - Carrefour RD 968 - RD 31 - Travaux d'enfouissement du réseau et déplacement de candélabres - Fonds de concours

Pôle de Compétitivité Vitagora - Contrat de performance 2009 - 2011

Université de Bourgogne - IFR 100 Santé - STIC - Congrès SMAP 2009 - Demande de subvention

Convention de partenariat - Grand Dijon - Ville de Dijon - Université

Groupe ESC Dijon Bourgogne - Convention de partenariat 2009 - 2011

AgroSup Dijon - Colloque international en didactique professionnelle Décembre 2009 - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Ecole Doctorale E2S - Forum des Jeunes Chercheurs Juin 2009 - Demande de subvention

Dispositif Carteculture étudiants 2009/2010

Fête Européenne du Soleil - Mini salon du solaire les 12 et 13 juin 2009 - Demande de subvention

Site Internet dédié au Tramway - Lancement d'un marché

Conception-réalisation d'un ouvrage de franchissement de la rocade de Dijon par le tramway - Lancement d'un marché

Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création des deux lignes de tramway

Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive préalable à la réalisation des 2 lignes de tramway sur les boulevards De Brosses - Trémouille et Champagne de la Ville de Dijon - Convention entre le Grand DIjon et l'INRAP

Aménagement du Réseau Routier National - Convention de financement pour l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo Nord de l'agglomération dijonnaise