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Conseil de communauté du Jeudi 25 Juin 2009

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_15
Rénovation urbaine - Plan de relance - Participation du Grand Dijon
GD2009-06-25_16
Rénovation urbaine - Lancement d'un appel d'offre pour la mission OPCU du Projet d'agglomération
GD2009-06-25_17
Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009/2014
GD2009-06-25_18
Délégation des aides à la pierre 2009 - Approbation des modalités de l'avenant n°1 : parc locatif public/parc privé ancien
GD2009-06-25_19
Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008
GD2009-06-25_20
Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré
GD2009-06-25_21
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon
GD2009-06-25_22
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 10 logements (8 PLUS, 2 PLAi), 10 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon
GD2009-06-25_23
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), "Les Villas Champêtres" rue Marie Curie à Quetigny
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Habitat à loyer modéré - Garantie financière : Sollicitation du Foyer dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille
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Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2009
GD2009-06-25_26
Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2009
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Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : subvention 2009
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Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Subvention de fonctionnement 2009
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Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2009
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Affaires foncières - Exercice 2008 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
GD2009-06-25_31
Actualisation des conventions d'entretien de la voirie communautaire avec les communes concernées
GD2009-06-25_32
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle

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