Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 26 Mars 2009

Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009 2014 : arrêt du projet

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquistion-amélioration de 10 logements (7 PLUS 3 PLAI) 3 rue Léonard de Vinci à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 42 rue de la Charmette à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 19 logements (14 PLUS, 5 PLAi), 16-18 rue Guy de Maupassant à Dijon

Dijon - rue Isabelle de Portugal - Acquisition d'une parcelle de terrain

Prolongement de l'Esplanade Erasme - 3 rue Hugues Picardet - Acquisition d'une maison

Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Acquisition d'une propriété bâtie

Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain

Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.

Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"

Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey

Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"

Aéroport Dijon Bourgogne - Convention de fonctionnement pour l'exercice 2008

Pôle VITAGORA - 5ème appel à projets - Projet labellisé FUI "dossier Exichol" - Soutien du Grand Dijon

Pôle VITAGORA - Etude pour constitution d'un dossier sur la Plateforme d'Innovation Agro-Environnement - Soutien du Grand Dijon

ZAC Extension Capnord - Cession des lots n° 1 et 4 - Cahiers des charges modifiés

Dijon - Marché de gros - 11 rue de Skopje - Cession de locaux

Bretenière - Aménagement d'un carrefour giratoire - Cession de terrain

Parc Mazen Sully - Cession du lot n° 1

Parc Valmy - Cession du lot n° D5

Salon MIPIM 2009 - Demande de subvention à la Région Bourgogne

Université de Bourgogne - Programme d'actions 2009 de la Chaire UNESCO - Demande de subvention

Nouvelle desserte de la Normandie via Roissy - Charles de Gaulle - Convention de financement relative à l'exploitation de la desserte par TGV entre Cherbourg / Roissy / Dijon

Tramway - Mise en oeuvre d'une mission insertion - emploi

Tramway - Centre de maintenance mixte bus-tramway pour le remisage, l'exploitation et l'entretien du matériel roulant bus et tramways - Etude d'impact relative aux installations classées pour la protection de l'environnement

Tramway - Centre de maintenance mixte bus-tramway pour le remisage, l'exploitation et l'entretien du matériel roulant bus et tramways - Réalisation d'un diagnostic amiante des bâtiments existants sur le site avant déconstruction

Fonds de concours - Attribution commune de Longvic - Aménagement des arrêts "Pommerets" (Liane 6)

Diviaccès - Modification du réglement

Charte Environnement - Subvention exceptionnelle Atmosf'Air

Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2009 des collectivités clientes

Réalisation d'un "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Modification du périmètre de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Taxe professionnelle - Vote du taux pour 2009

Décision modificative n°1 - Budget principal

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux pour 2009

Rapport sur les marchés conclus en 2008 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Subvention 2009 - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)

E-bourgogne - Intérêt communautaire

E-Bourgogne - Adhésion du Grand Dijon

Télévision locale - Création d'une société d'économie mixte locale - Approbation des statuts

Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens

Création de postes

Désignation de représentants au sein d'un organisme extérieur

Adhésion à l'Union des Professionnels du Pôle funéraire Public