Retourner à la recherche d'assembléeConseil de communauté du Jeudi 26 Mars 2009
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2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009 2014 : arrêt du projet
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Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquistion-amélioration de 10 logements (7 PLUS 3 PLAI) 3 rue Léonard de Vinci à Dijon
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Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 42 rue de la Charmette à Dijon
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Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 19 logements (14 PLUS, 5 PLAi), 16-18 rue Guy de Maupassant à Dijon
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Dijon - rue Isabelle de Portugal - Acquisition d'une parcelle de terrain
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Prolongement de l'Esplanade Erasme - 3 rue Hugues Picardet - Acquisition d'une maison
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Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Acquisition d'une propriété bâtie
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Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain
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Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL
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Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.
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Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"
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Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"
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Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
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Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Aéroport Dijon Bourgogne - Convention de fonctionnement pour l'exercice 2008
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Pôle VITAGORA - 5ème appel à projets - Projet labellisé FUI "dossier Exichol" - Soutien du Grand Dijon
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Pôle VITAGORA - Etude pour constitution d'un dossier sur la Plateforme d'Innovation Agro-Environnement - Soutien du Grand Dijon
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ZAC Extension Capnord - Cession des lots n° 1 et 4 - Cahiers des charges modifiés
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Dijon - Marché de gros - 11 rue de Skopje - Cession de locaux
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Bretenière - Aménagement d'un carrefour giratoire - Cession de terrain
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Salon MIPIM 2009 - Demande de subvention à la Région Bourgogne
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Université de Bourgogne - Programme d'actions 2009 de la Chaire UNESCO - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Nouvelle desserte de la Normandie via Roissy - Charles de Gaulle - Convention de financement relative à l'exploitation de la desserte par TGV entre Cherbourg / Roissy / Dijon
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Tramway - Centre de maintenance mixte bus-tramway pour le remisage, l'exploitation et l'entretien du matériel roulant bus et tramways - Etude d'impact relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
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Tramway - Centre de maintenance mixte bus-tramway pour le remisage, l'exploitation et l'entretien du matériel roulant bus et tramways - Réalisation d'un diagnostic amiante des bâtiments existants sur le site avant déconstruction
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Fonds de concours - Attribution commune de Longvic - Aménagement des arrêts "Pommerets" (Liane 6)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Charte Environnement - Subvention exceptionnelle Atmosf'Air
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Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2009 des collectivités clientes
8. CULTURE ET SPORTS
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Réalisation d'un "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Modification du périmètre de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux pour 2009
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Rapport sur les marchés conclus en 2008 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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Subvention 2009 - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
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Télévision locale - Création d'une société d'économie mixte locale - Approbation des statuts
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Désignation de représentants au sein d'un organisme extérieur
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Adhésion à l'Union des Professionnels du Pôle funéraire Public