Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 29 Mars 2007

Evaluation du contrat d'agglomération / CPER

Habitat - Etude nouveau quartier - Commune d'Hauteville - Demande de subvention

Habitat - Relogement - Prestation spécifique relative au relogement dans les nouvelles constructions - Participation communautaire

Habitat locatif public - subvention PLH - NEOLIA : construction de 5 logements individuels (3 PLUS, 2 PLS), rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille

Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 33 logements (30 PLUS, 3 PLAi), 1 rue des Verriers à Dijon

Habitat locatif public - Subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements (PLUS), 3 rue Chaudronnerie à Dijon

Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 45 rue Berbisey à Dijon

Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 14 logements (PLUS), quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon

Accueil des gens du voyage : adhésion 2007 au réseau des collectivités locales compétences en matière d'accueil des gens du voyage mise en place par l'association IDEAL

Affaires foncières - Dijon - 13, avenue de Langres - Acquisition d'une propriété

Projet de création du "Parc d'Activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté. Concertation préalable à la création de la ZAC.

Affaires foncières - Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Affaires foncières - Prolongement de l'esplanade Erasme - Déclaration de projet

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Izeure

Aéroport Dijon-Bourgogne - Convention de fonctionnement 2006 entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon et la Communauté de l'Agglomération dijonnaise

Rencontres Technologiques Européennes "Goût Nutrition Santé" 7 et 8 juin 2007 - Demande de subvention présentée par Oséo.

Espaces Publics Numériques - Demande de subvention de la Ville de Dijon - EPN au Centre Municipal des Associations

Contrat local d'éducation artistique d'agglomération 2007-2009

Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'agglomération dijonnaise : signature de la convention-cadre

Semaine "ensemble pour l'emploi" du 2 au 6 avril 2007 : demande de subvention ANPE

Soutien matériel et financier du Grand Dijon au lancement du "Trivial Prévention Sport Handicap"

Réalisation des études et d'un réseau de Transport en Commun en Site Propre - Autorisation d'un lancement d'un appel d'offre restreint pour la désignation de la maïtrise d'oeuvre

Mise à disposition, installation, maintenance, entretien de mobiliers urbains et d'abris de voyageurs - Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et gestion d'un parc de vélos et stations vélos - Autorisation de lancement d'un appel d'o

Centre d'information voyageurs intermodal - Convention d'exploitation

Schéma régional d'infrastructures de transport - Validation des actions

Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageurs - Avenant n° 2

Aménagement du carrefour Palissy RD 122 A / RD 123 et convention à passer avec le Conseil Général

Fonds de concours - Attribution Ville de Dijon - Travaux de voirie

Transports scolaires - Modification du règlement

Création d'un itinéraire cyclable entre Quetigny et la future piscine olympique de l'agglomération dijonnaise - Versement d'un fond de concours à la ville de Quetigny

Promotion de l'usage du vélo - Subvention à l'association Vélocampus

Construction d'un centre de tri - Avenant n° 1 au marché 06-20 (lot VRD)

Construction d'un centre de tri - Marché complémentaire au marché 06-20 (lot VRD)

Construction d'un centre de tri - Chaufferie bois et panneaux solaires - Demande de subvention

UIOM - Cession de l'ancienne turbine

Travaux dans les ateliers de collecte pour l'accueil des camions bennes GNV - Installation d'une chaufferie bois - Approbation du projet - Demandes de subvention

Collecte et Traitement - Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2007

Programme d'équipement des ménages de l'agglomération en récupérateurs d'eau de pluie - Autorisation de lancement d'un appel d'offres

Sports - Stade d'athlétisme "Colette BESSON" - Proposition de dénomination

Convention UniversCités- Demande de subvention présentée par l'Université de Bourgogne pour le programme d'action de la Chaire UNESCO "Vin et Culture"

Convention UniversCités - Demande de subvention présentée par le Centre d'Etude et de Recherche Politiques de l'Université de Bourgogne (CERPO) pour un programme de formation pour les peuples autochtones du monde francophone - session 2007.

Vote du taux de taxe professionnelle pour 2007

Fixation des taux de TEOM dans le grand Dijon pour 2007

Décision modificative n° 1

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de modification du hall existant du crématorium

Rapport sur les marchés publics conclus en 2006

Restaurant administratif du personnel - convention avec la Ville de Dijon

Subvention au Comité d'action sociale (CAS)

Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du Grand Dijon

Recrutement d'un chargé de mission TCSP