Compte-rendu du conseil de communauté du Mercredi 17 Décembre 2008

Budget primitif pour 2009 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2009 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2009 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2009 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2009 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2009 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires

Actualisation des autorisations de programme

Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Définition de la durée d'amortissement des installations générales, agencements et aménagements des constructions

Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2009

Dotation de solidarité communautaire pour 2009

Décision modificative n°2

Admissions en non-valeur

Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009

Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009

Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009

Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009

Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009

Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009

Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2009

Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2009

Gens du voyage - Adoption de la tarification 2009

Accord-cadre pour la constitution d'une cartographie 3 D et la réalisation de maquettes animées à destination du grand public - Attribution du marché

Accord-cadre pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Attribution du marché

Convention d'échange de données cadastrales avec l'Institut National de l'Origine et de la Qualité

Octroi d'une subvention au Comité d'action sociale (CAS) pour l'année 2009

Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2009

Octroi d'une subvention à la MNT pour l'année 2009

Création de postes

Délégation des aides à la pierre 2008 - Avenant

Subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat en Bourgogne

Programmation 2008 du CLEA

Attribution d'une subvention 2008 à la Maison de la Justice et du Droit

Attribution d'une subvention 2008 à la Mission Locale

Chenôve - Zone Europa - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements (13 PLUS, 4 PLAi), "Les Vignes Marie" rue de la Maladière à Marsannay-la-Côte

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 50 rue Chevreul à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 1 logement PLUS, 26 rue de la Colombière à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 21 logements (5 PLUS, 5 PLAi, 11 PLS), 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon

Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement PLAi 15 rue Nodot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : construction de 23 logements (13 PLUS, 10 PLAi), "Les Ménestrels", rue Joséphine Baker à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 12 logements (4 PLAi, 8 PLS), 4 et 15 rue Chanoine Romain à Fontaine-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 60 logements (20 PLUS, 40 PLS), 33 A à F boulevard de Chèvre Morte à Talant

Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPH 21 - opération d'acquisition-amélioration boulevard de Chèvre Morte à Talant

uB-Filiale - Centre de Ressources Technologiques "Sport, handicap et motricité" - Subvention de fonctionnement 2008 - 2011

CHU Dijon - Plate-forme d'investigation technologique - Demande de financement

Pôle de Compétitivité VITAGORA - 5ème et 6ème appels à projets - Projets labellisés FUI - Soutien du Grand Dijon

Centre Régional de Formation des Femmes - (CRFDF) -Demande de subvention pour le programme DIMOS (Dynamisation, Insertion, Motivation, Orientation, Sensibilisation vers l'Emploi) pour l'année 2008

Technopôle Agro Environnement - Demande de subvention à la Caisse des Dépôts

Site INRA Bretenière - Occupation par l'INRA - Acte complémentaire

Dijon - Secteur Sully - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Parc Mazen Sully - Cession du lot n° 2

Parc Valmy - Cession du lot n° D6