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Conseil de communauté du Mercredi 17 Décembre 2008

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_01
Budget primitif pour 2009 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_02
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_03
Budget primitif 2009 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_04
Budget primitif 2009 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_05
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_06
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_07
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_08
Budget primitif 2009 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
GD2008-12-17_09
Actualisation des autorisations de programme
GD2008-12-17_10
Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Définition de la durée d'amortissement des installations générales, agencements et aménagements des constructions
GD2008-12-17_11
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2009
GD2008-12-17_12
Dotation de solidarité communautaire pour 2009
GD2008-12-17_13
Décision modificative n°2
GD2008-12-17_14
Admissions en non-valeur
GD2008-12-17_15
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009
GD2008-12-17_16
Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009
GD2008-12-17_17
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009
GD2008-12-17_18
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009
GD2008-12-17_19
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009
GD2008-12-17_20
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009
GD2008-12-17_21
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2009
GD2008-12-17_22
Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2009
GD2008-12-17_23
Gens du voyage - Adoption de la tarification 2009
GD2008-12-17_24
Accord-cadre pour la constitution d'une cartographie 3 D et la réalisation de maquettes animées à destination du grand public - Attribution du marché
GD2008-12-17_25
Accord-cadre pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Attribution du marché
GD2008-12-17_26
Convention d'échange de données cadastrales avec l'Institut National de l'Origine et de la Qualité
GD2008-12-17_27
Octroi d'une subvention au Comité d'action sociale (CAS) pour l'année 2009
GD2008-12-17_28
Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2009
GD2008-12-17_29
Octroi d'une subvention à la MNT pour l'année 2009
GD2008-12-17_30
Création de postes

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