Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 01 décembre 2016

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Débat d'orientations budgétaires pour 2017

ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2017

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016

Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes

ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes

Régime indemnitaire des élus - modification

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon

Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"

Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016

Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations

Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM

Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Subvention 2016 à l'association ENVIE-Dijon

Création d'un établissement public industriel et commercial (EPIC) - Office de tourisme communautaire

ANNEXES - Création d'un établissement public industriel et commercial (EPIC) - Office de tourisme communautaire

Association "Entreprendre Pour Apprendre" - Demande de subvention 2017

ANNEXES - Association "Entreprendre Pour Apprendre" - Demande de subvention 2017

ARIA Bourgogne - Pôle VITAGORA - Foire gastronomique 2016 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention

ANNEXES - ARIA Bourgogne - Pôle VITAGORA - Foire gastronomique 2016 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention

Association FOODTECH - Demande de subvention 2017

ANNEXES - Association FOODTECH - Demande de subvention 2017

Pôle VITAGORA - Soutien financier au projet FOODINTECH

ANNEXES - Pôle VITAGORA - Soutien financier au projet FOODINTECH

PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2017-2019

ANNEXES - PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2017-2019

Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2016 - Demande de subvention

ANNEXES - Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2016 - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC

Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club

ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club