Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 16 février 2012

Dijon - rue des Champs Loups - Constitution d'une réserve foncière - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (8 PLUS - 5 PLAi) 2 A rue Albert Gayet à Dijon

Habitat à loyer modéré : Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition - amélioration de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAi) 10 rue Joseph Tissot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements BBC (12 PLUS - 5 PLAi) "Résidence Oriade", 27 rue Philippe Guignard à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements BBC (15 PLUS - 7 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 54) à Bressey-sur-Tille

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : construction de 16 logements BBC (11 PLUS - 5 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 53) à Bressey-sur-Tille

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : acquisition en VEFA de 10 logements BBC (7 PLUS - 3 PLAi) "Résidence Les Pommerets", 27 rue du Quai à Longvic

Subvention 2012 au Pôle d'Economie Solidaire

Subvention 2012 à la Mission Locale

Subvention Ecole de la Deuxième Chance pour l'année 2012

Subvention 2012 à l'ADIE

Subvention 2012 à Bourgogne Active

Subvention 2012 à la Maison de la Justice et du Droit (MJD)

Subvention 2012 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

SEMAAD - DIJON - ZAC PARC MAZEN SULLY - Cession de terrains (lot n° 5)

Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention de fonctionnement 2012

Bourgogne Développement - Demande de subvention 2012

Dijon Développement - Demande de subvention 2012

IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2012

Les Négociales - Organisation du 23ème Challenge de négociation commerciale 2012 - Demande de subvention 2012

Réhabilitation des locaux du TAE AGRONOV - Avenant à la concession d'Aménagement SPLAAD - Grand Dijon

Technopole Agro Environnement " AgrOnov " - Subvention de fonctionnement

Animation du PGI et Colloque REIACTIS - Demande de subvention 2012

Pôle de Compétitivité Vitagora - Projets Labellisés FUI " Probiotique" et "Nutrice" - Avenant aux conventions d'application

Welience Santé - Pôle Cognition et Mouvement - Demande de subvention 2012

Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2012

ABASIM Congrès généraliste de l'Association des Epidémiologistes de Langue Française (ADELPF) et l'association "Evaluation Management Organisation Information Santé" (EMOIS) - Demande de subvention

Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté : participation financière aux projets transversaux 2012

Chaire Unesco "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention de fonctionnement 2012

Université de Bourgogne - Laboratoire CIMEOS - Colloque international pour le 40ème anniversaire de la Convention du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention 2012

Mise en oeuvre de la billettique sur le réseau Divia et évolutions de la gamme tarifaire

Tramway - Accompagnement des commerçants et artisans - dépôt de dossier de candidature au FISAC pour la tranche 2

Travaux d'aménagements du futur terminus de la ligne 16 du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois

Travaux d'aménagements d'un arrêt du bus du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Chenôve - 48 rue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Longvic - Ouges - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon - Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Contrat d'affermage Daix - Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Proposition d'adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Pacte d'Istanbul pour l'eau

Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon

Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite

Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot