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Conseil de communauté du jeudi 16 février 2012

EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_036
Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_037
Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_038
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_039
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_040
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_041
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_042
Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_043
Contrat d'affermage Longvic - Ouges - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_044
Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon - Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_045
Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_046
Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_047
Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_048
Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_049
Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_050
Contrat d'affermage Daix - Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
GD2012-02-16_051
Proposition d'adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Pacte d'Istanbul pour l'eau
GD2012-02-16_052
Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon
GD2012-02-16_053
Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite
GD2012-02-16_054
Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot

Thème

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