Retourner à la recherche d'assembléeConseil Municipal du lundi 20 novembre 2023 16h00
PREAMBULE
DELIB_VD2023_11_20_003
Rapport sur la situation de la collectivité en matiere de développement durable - Année 2023
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_11_20_007
Intérêts moratoires versés à un prestataire - Action récursoire à l'encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques
DELIB_VD2023_11_20_009
Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon – compléments au rapport du 21 Mars 2022
DELIB_VD2023_11_20_010
Soutien du Fonds de dotation aux actions d’intérêt général de la Ville de Dijon - Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin.
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2023_11_20_014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche – Bilan de clôture au 31 juillet 2023 - Approbation - Suppression de la ZAC
DELIB_VD2023_11_20_015
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de la Ville de Dijon
DELIB_VD2023_11_20_016
Rénovation de la salle de Flore et des locaux attenants – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demandes de subventions
DELIB_VD2023_11_20_017
Travaux extérieurs au fort de la Motte Giron – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demandes de subventions
DELIB_VD2023_11_20_018
Rénovation du Cellier de Clairvaux - Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demande de permis de construire – Demandes de subventions
DELIB_VD2023_11_20_019
Restructuration des espaces de travail de la bibliothèque municipale bâtiments dit « Godrans » – Mission de maîtrise d’œuvre - Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demande de permis de construire – Demandes de subventions
DELIB_VD2023_11_20_021
Tènement foncier 74B-76 rue des Marmuzots – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « SEGER »
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Propriété 20 rue Antoinette Quarré/82-84 avenue Raymond Poincaré – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « Kaufman et Broad »
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
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Petite enfance – Concessions de Service Public des crèches multi-accueil Junot et Roosevelt et le Tempo – Avenant aux contrats d’affermage
DELIB_VD2023_11_20_025
Tennis Club Dijonnais – Appel à projet en vue de développer la pratique du tennis à Dijon - Garantie d'emprunt
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2023_11_20_026
Convention d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et diverses associations
