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Conseil Municipal du lundi 20 novembre 2023 16h00

ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche – Bilan de clôture au 31 juillet 2023 - Approbation - Suppression de la ZAC
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ANNEXES - Bilan de cloture au 31 07 23
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ANNEXES - perimetre ZAC
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Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de la Ville de Dijon
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ANNEXES - rapport_a_la_collectivite
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Rénovation de la salle de Flore et des locaux attenants – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demandes de subventions
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Travaux extérieurs au fort de la Motte Giron – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demandes de subventions
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Rénovation du Cellier de Clairvaux - Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demande de permis de construire – Demandes de subventions
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Restructuration des espaces de travail de la bibliothèque municipale bâtiments dit « Godrans » – Mission de maîtrise d’œuvre - Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demande de permis de construire  – Demandes de subventions
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Désaffectation et déclassement de l’emprise de l’école maternelle des Marmuzots
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ANNEXES - Parcelle Marmuezots
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Tènement foncier 74B-76 rue des Marmuzots – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « SEGER »
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ANNEXES - rapport Domaine
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ANNEXES - plan
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ANNEXES - PROMESSE DE VENTE VILLE DE DIJON _ SEGER
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Propriété 20 rue Antoinette Quarré/82-84 avenue Raymond Poincaré – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « Kaufman et Broad »
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ANNEXES - rapport Domaine
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ANNEXES - plan
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ANNEXES - promesse de vente_991

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