Retourner à la recherche d'assembléeConseil Municipal du lundi 25 septembre 2023 16h00
PREAMBULE
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Intérêts moratoires versés à un prestataire – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques
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Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Compléments
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Modification de tarifs de produits de la boutique du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du vin (CIGV)
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SPL Dijon Bourgogne Events – Création d’un nouveau tarif pour la foire gastronomique à compter du 1er octobre 2023
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Schéma de mutualisation métropolitain - Participation financière de la commune - Avenant n°2 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon métropole et la commune - Approbation
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Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Dijon - renouvellement des élus administrateurs
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
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Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Dijon métropole
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Opération de rénovation urbaine des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 et avenant N°8 - Subvention d’équilibre - Approbation
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Charte partenariale de l'habitat : Qualité urbaine, paysagère, architecturale et confort d'usages – Adoption par la Ville de Dijon
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Valorisation du Port du Canal - Aménagement du Parc Eiffel - Financement de l’opération – Définition du programme – Demandes de subventions – Demandes de toutes autorisations d’urbanisme et administratives
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22-26 avenue Garibaldi et 2-4 rue Auguste Frémiet – Caserne Vaillant – Cession de la nue-propriété à l’État – Modification de l’emprise – Acquisition de l’usufruit sur l’État – Régularisation foncière
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Réhabilitation et extension du Centre de Développement Chorégraphique National "Le Dancing" - Promenade des Lochères – Acquisition d’un terrain
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Reconquête de la vigne et renaissance du vignoble dijonnais - Secteur des Valendons – Cession d’une parcelle au Groupement Foncier Viticole « G2L »
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
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Groupe scolaire Joséphine BAKER – Déconstruction, reconstruction et rénovation – Désignation du maître d’œuvre
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Développement de la pratique du tennis à Dijon – Appel à projets – Choix du lauréat – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens - Attribution d’une subvention d’investissement – Bail emphytéotique administratif.
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
