Intérêts moratoires versés à un prestataire – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2023

ANNEXES - conventions

ANNEXES - Subventions - annexe 1 - le 12-09-2023

Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Compléments

Modification de tarifs de produits de la boutique du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du vin (CIGV)

ANNEXES - Tarifs reductions boutiques

SPL Dijon Bourgogne Events – Création d’un nouveau tarif pour la foire gastronomique à compter du 1er octobre 2023

Schéma de mutualisation métropolitain - Participation financière de la commune - Avenant n°2 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon métropole et la commune - Approbation

ANNEXES - CLECT

ANNEXES - Dijon et ccas - Avenant 2 serv communs

Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Dijon - renouvellement des élus administrateurs

Approbation - Vente de biens réformés

Dispositif de protection sociale complémentaire

Personnel – Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels