Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 30 janvier 2023 16h00

ANNEXES - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

Budget primitif pour l’exercice 2023

ANNEXES - Annexe 3 maquette BP 23 Ville votée

ANNEXES - présentation synthétique pour les citoyens

ANNEXES - annexe 1 BP 2023 detail

Fixation des taux des taxes directes locales applicables en 2023

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2023

ANNEXES - Subvention - Conventions

ANNEXES - Subventions - Annexe

Fixation de divers tarifs – à compter du 1er février 2023

ANNEXES - Annexe tarifs 2023

Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon – compléments/ corrections

Création d'une autorisation de programme - Révision d’une autorisation de programme - Actualisation des autorisations de programme et d’engagement

ANNEXES - Annexe AP -AE détaillée

Fonds de dotation «Cité de la Gastronomie – Culture et Éducation» : désignation de représentants de la Ville de Dijon au sein du Fonds.

Concession de service public pour l'exploitation du Parc des Expositions et du Palais des Congrès - Prolongation de la concession - Protocole de fin de contrat

ANNEXES - Avenant n2_DSP-PEX_v2001 Vdef

ANNEXES - Protocole de fin de contrat v200123

Principe de création d'une Société Publique Locale

Personnel – Recrutement de contractuels

28 rue des Péjoces – Cession foncière au profit de Grand Dijon Habitat

ANNEXES - PEJOCES_GDH_ Cad

28 rue des Péjoces - Cession foncière

ANNEXES - PEJOCES_LAVAL_Cad

27-29-31 rue Marceau - Bail emphytéotique avec l'Association du Renouveau - Avenant n°2

ANNEXES - Marceau_foyer du renouveau_cad

ANNEXES - CM20230130 AVENANT 2 FOYER RENOUVEAU

« Clos Chauveau » – Convention avec l’association Les PEP du Centre de la Bourgogne-Franche-Comté – Avenant n°3

ANNEXES - Avenant 3 Clos Chauveau

ANNEXES - Clos Chauveau cad

Modification de la tarification des activités municipales (hors Petite Enfance) - Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés

ANNEXES - RI activites_prestations municipales VD

Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2022-2023

Stade des Bourroches - Travaux de rénovation d'un terrain synthétique de football et de son éclairage - Attribution d'une subvention d'investissement - convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon, la SNCF et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises (CASI) de la SNCF

ANNEXES - CONV_ FINANCEMENT_SNCF_SYNTHEBOURROCHES

Maison des Associations - Rénovation et extension – Désignation du maître d’œuvre

Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et quatre organismes

ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 3 ASL QPV

ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 1 VIA

ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 2 APP

ANNEXES - CPOM CESAM 2023-2025

ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 4 ASL hors QPV

ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 5 NUMERIQUE

ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 6 ALPHA

ANNEXES - Avenant n3 CPOM Risk 2022

ANNEXES - SCIENCES PO Avenant n5 bis 2022

Opéra de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026- convention de gestion de la régie de l'Opéra de Dijon - Subvention de complément de prix 2023

ANNEXES - CPO Opéra

ANNEXES - Convention gestion Opera

ANNEXES - Annexe 2 CPO

ANNEXES - Annexe 3 CPO

ANNEXES - Annexe 4 CPO

ANNEXES - Annexe 5 CPO