28 rue des Péjoces – Cession foncière au profit de Grand Dijon Habitat

ANNEXES - PEJOCES_GDH_ Cad

28 rue des Péjoces - Cession foncière

ANNEXES - PEJOCES_LAVAL_Cad

27-29-31 rue Marceau - Bail emphytéotique avec l'Association du Renouveau - Avenant n°2

ANNEXES - Marceau_foyer du renouveau_cad

ANNEXES - CM20230130 AVENANT 2 FOYER RENOUVEAU

« Clos Chauveau » – Convention avec l’association Les PEP du Centre de la Bourgogne-Franche-Comté – Avenant n°3

ANNEXES - Avenant 3 Clos Chauveau

ANNEXES - Clos Chauveau cad

Vœu : Respect des principes de la République pour la construction d’un lieu de culte