Conseil Municipal - Séance du 14 décembre 2009 - Procès-verbal - Approbation

Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d'Haïti - Attribution de subvention

Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes sur le territoire de la commune de Dijon (parc de la Toison d'Or) - Convention de transfert de gestion

Stade Epirey - Terrain de football - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions

Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat - Energie Territorial - Convention d'objectif à passer entre les Villes de Dijon et de Chenôve, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Région Bourgogne, et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

Opérations de rénovation urbaine des quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention consolidée de rénovation urbaine du 21 mars 2007 - Avenant n°3 - Approbation

Opération « Territoire Grand-Sud » - Aménagement des sites « Etamat », « Bonnotte », « Petit Creuzot » et « Minoteries » - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine - Accord-cadre - Avenant n°2

Opération « Territoire Grand-Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

Avenue du Drapeau - Rues Auguste Fremiet et Sadi Carnot - Acquisition de sept parcelles de terrain

Ouvertures de crédits - Décision modificative n°1

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Rue Pierre de Coubertin - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés - Convention à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Département de la Côte d'Or

Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Groupe scolaire Montchapet - Déconstruction-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Maîtrise d'oeuvre : évolution

Groupe scolaire de la Maladière - Ecoles maternelle et élémentaire - Construction d'une structure périscolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Divers bâtiments - Construction ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire

Centre d'art « Le Consortium » - Mise à disposition de locaux 13, cour Henri Chaboeuf - Convention passée entre la Ville et l'association « Le coin du miroir » - Prorogation -Avenant n° 1

Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité « incendie » - Troisième tranche - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés

Animations sportives de quartiers - Création d'un tarif

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Dénomination - Création de tarif

Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Nord de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché

Bourses municipales - Année universitaire 2009 - 2010 - Attribution

"Dijon ville d'art et d'histoire" - Animation de l'architecture et du patrimoine - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et l'Institut pour une meilleure COnnaissance de l'histoire urbaine et des ViLles (ICOVIL)

Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2009 - Demande de financement complémentaire - Convention passée entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Avenant n° 1

Archives municipales - Dépôt de documents de Monsieur Paul Chaudonneret - Contrat de dépôt

Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention-cadre à passer entre la Ville, la Bibliothèque Nationale de France, l'Etat et le Centre Régional du Livre de Bourgogne

Muséum-Jardin des Sciences - Festival "A pas contés" - Mise à disposition du planétarium pour la présentation d'un spectacle - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Bourguignonne Culturelle

Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre

Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2010 - Approbation - Demandes de subventions

Budgets participatifs - Projets de la commission de quartier Chevreul-Parc - Modification

Prévention nutritionnelle - Opération « village goût nutrition santé » - Demandes de subventions

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Edib - Activités de transit, de regroupement et de prétraitement de déchets industriels - Transfert et développement 5, boulevard de Beauregard à Longvic - Avis du Conseil Municipal

Mutualisation des services informatiques de la Ville et de la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon - Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Accord-cadre - Constitution d'un groupement de commande entre la Ville, la Communautéd'Agglomération du Grand Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon - Convention

Personnel municipal - Passation de contrat

Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2010

Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Acquisition de mobilier de bureau au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon - Mise en appel d'offres - Signature des marchés

Compte rendu