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Conseil municipal du 01 février 2010

URBANISME
VD2010-02-01_003
Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes sur le territoire de la commune de Dijon (parc de la Toison d'Or) - Convention de transfert de gestion
VD2010-02-01_007
Opérations de rénovation urbaine des quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention consolidée de rénovation urbaine du 21 mars 2007 - Avenant n°3 - Approbation
VD2010-02-01_008
Opération « Territoire Grand-Sud » - Aménagement des sites « Etamat », « Bonnotte », « Petit Creuzot » et « Minoteries » - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine - Accord-cadre - Avenant n°2
VD2010-02-01_009
Opération « Territoire Grand-Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1
VD2010-02-01_010
Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1
VD2010-02-01_011
Avenue du Drapeau - Rues Auguste Fremiet et Sadi Carnot - Acquisition de sept parcelles de terrain

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