Conseil Municipal - Séance du 27 septembre 2010 - Procès-verbal - Approbation

Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2011

Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Engagement de la concertation préalable

Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Promesse de vente et cession au Toit Bourguignon

Logement à loyer modéré - 3, rue des Arts et Métiers - Cession d'un tènement à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Logement à loyer modéré - 46, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal

Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation

Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation

Location et entretien des tenues de travail des agents de la restauration municipale et du restaurant du personnel - Marché passé entre la Ville et la société Initial Services Textiles : prorogation , avenant n°1

Petite enfance - Structures d'accueil de jeunes enfants - Participation financière du Département de la Côte d'Or : modification - Convention

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et l'architecte en chef des monuments historiques : avenant n° 2 - Marché passé entre la Ville et le vérificateur des monuments historiques : avenant n° 1

Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Autorisation de vendre les certificats d'économie d'énergie

Association « Coeur de nuit » - Actions de prévention en matière de sécurité et de tranquillité publique dans le quartier de la République et ses alentours - Attribution de subvention

Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra Dijon et la commune de Marsannay-la-Côte

Association Etrier de Bourgogne - Construction d'un pailler et couverture d'une carrière - Mise à disposition d'un terrain au castel de la Colombière - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'association

Année 2010 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Gymnase Jean Marion - Salle annexe - Dénomination « salle Jos Paquet »

Mise à disposition de véhicules au profit des associations sportives dijonnaises - Contrat-type à intervenir entre la Ville et les associations bénéficiaires

Animation sportive - Centre Municipal d'Initiation Sportive et Vacances Pour Ceux Qui Restent - Règlement intérieur

Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions

Jardin des Sciences - Appel à projets de la Région de Bourgogne sur les projets innovants pour la biodiversité des milieux naturels ordinaires - Demandes de subventions

Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2011

Fête foraine de la foire gastronomique - Hébergement des forains - Vente de fiches électriques

Centre Communal d'Action Sociale - Composition du conseil d'administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Convention passée entre la Ville et le groupement d'intérêt public le 12 décembre 2008 - Avenant n°1

Organismes divers - Attributions de subventions

Participation pour Non-Réalisation des Aires de Stationnement - Réévaluation

Salons de l'Hôtel de Ville - Création de tarifs - Règlement intérieur

Achat de fournitures administratives - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, l'Opéra Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les communes de Saint-Apollinaire et Ouges - Convention

Marchés publics - Mise à la disposition de la Ville de la plate-forme de dématérialisation de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention

Compte Epargne-Temps - Modification du dispositif

Modification du tableau des effectifs

Compte rendu