Conseil Municipal - Séance du 29 septembre 2011 - Procès-verbal - Approbation

Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2012

Plan Climat Energie Territorial - Plan d'actions

Observatoire de l'âge - Création et fonctionnement

Les Valendons - Acquisition de deux parcelles sur la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Bourgogne Franche-Comté

Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession d'une parcelle de terrain à Villéo

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2010 - Information du Conseil Municipal

Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or (FOL 21) - Convention d'objectifs et de moyens - Année 2011

Collège des Lentillères - Représentation de la Ville

Dénominations de voies - Eco-opération Montmuzard - Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Quartier des Grésilles - Quartiers de Pouilly

Transports urbains - Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Installations thermiques et aéraulique de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 10

Année 2011 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat - Contrats de partenariat de Messieurs Yoann Boyaux et Thomas Rabeisen : résiliation - Nouveaux contrats

Musées - Mécénat - Convention-type

Musées - Restaurations d'oeuvres - Demandes de subventions

Bibliothèque municipale - Convention - cadre de pôle associé régional Bourgogne - Années 2012 - 2014

Camping du lac Kir - Réalisation d'une aire de stationnement des campings cars - Convention d'affermage passée entre la Ville et la Sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping ( BVLC )- Avenant n° 5

Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée

Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne - Convention d'objectifs et de moyens passée avec la Ville - Avenant n°1

Mise en place des conseils et commissions de quartier - Renouvellement des membres - Composition nominative - Information du Conseil Municipal

Taxe d'aménagement - Détermination du taux et des exonérations

Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur

Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon,Ouges,Plombières-lès-Dijon,Quetigny,Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon

Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées - Présidence

Insertion et maintien dans l'emploi des agents municipaux handicapés - Convention passée entre la Ville et le Fonds Pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique ( FIPHFP ) - Prorogation - Avenant n° 1

Compte rendu