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Conseil municipal du 11 mai 2009

CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil Municipal - Séance du 30 mars 2009 - Procès-verbal - Approbation
[A classer];[A classer]
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Soutien au pouvoir d'achat - Poursuite du gel des tarifs afférents à la restauration scolaire, aux services péri et extrascolaires ainsi qu'aux crèches et haltes-garderies
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Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2009 - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Projet de programme Local de l'Habitat - 2009 - 2014 pour l'agglomération dijonnaise - Avis du Conseil Municipal
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28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Appel à projets en vue de la cession d'un ensemble immobilier
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Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2008
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Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Requalification de logements locatifs à loyer modéré, rue Berthelot - Participation de la Ville - Réduction - Affectation du reliquat
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Chemin des Péjoces - Acquisition d'une parcelle de terrain
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3, boulevard de l'Université - Cession d'un appartement
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10-12, rue Cazotte - Acquisition de locaux
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Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°8
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Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°20
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Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°54
POLITIQUE DE LA VILLE
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Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2009
CULTURE
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Transfert et développement de l'orchestre de l'Opéra de Dijon au sein de la Camérata de Bourgogne   - Contrat d'objectifs et de moyens - Avenant n° 1 - Convention financière pour 2009
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Musée des Beaux-Arts - Transfert de propriété des dépôts de l'Etat intervenus avant 1910
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Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre - Demandes de subventions
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Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition de deux affiches - Demandes de subventions
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Archives municipales - Extrait de la tibériade de la vallée de l'Ouche datant de 1567 - Tarif de vente
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon  - Tarification  - Année scolaire 2009 - 2010
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen « Erasmus » - Candidature de la Ville - Demandes de subventions
SPORTS
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« Iron Tour 2009 » - Finale - Accueil à Dijon, le vendredi 24 juillet 2009 - Convention à passer entre la Ville et l'association Sportys 4 All - Demande de subvention
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« Le Critérium du Dauphiné Libéré » - Soixante-et-unième édition - Deuxième étape - Arrivée à Dijon , le lundi 8 juin 2009 - Convention à passer entre la Ville, la société anonyme Dauphiné Libéré et l'association du Critérium du Dauphiné Libéré - Demandede subvention
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Charte du sport éco-citoyen - Communication
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Accueils de loisirs périscolaires - Prestations d'accompagnement scolaire - Signature du marché
EDUCATION
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Périmètres scolaires - Modifications - Groupes scolaires Devosge-Nord Trémouille-Drapeau-Ecoles maternelles Victor Hugo et des Marmuzots-Groupe scolaire Dampierre-Groupes scolaires Beaumarchais et de la Maladière - Ecole maternelle Joliet
SOLIDARITÉ
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Installations classées pour la protection de l'environnement - Association des Paralysés de France Industries - Demande d'autorisation d'exploiter une activité de transit et de valorisation de déchets recyclables et de métallurgie - Avis du Conseil Municipal
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Association « Pour la création et le développement d'une Unité de Santé Universitaire à Dijon » - Adhésion de la Ville
PATRIMOINE
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Lac Kir et parties riveraines de l'Ouche - Droit de pêche de la Ville - Mise à disposition de « l'Union Dijonnaise des Fervents Pêcheurs » - Convention à passer entre la Ville et l'association
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Divers bâtiments - Travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
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Site des Verriers - Opération de dépollution - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché passé entre la Ville et le groupement Roger Martin-Elitec-Ikos : avenant n° 1 - Demandes de subventions
VOIRIE - CIRCULATION
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Stationnement payant - Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) : convention-cadre signée le 28 novembre 2005 entre la Ville et la chambre syndicale des débitants de tabac de Côte d'Or , avenant n° 1 - Cartes d'abonnements « résidents » à gratter : convention-cadre à passer entre la Ville et la chambre syndicale des débitants de tabac de Côte d'Or
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Sécurité routière - Document Général d'Orientations 2008-2012 du département de la Côte d'Or - Communication
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Projet européen « Rêve d'avenir » - Participation de la Ville
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Parc de Jouvence - Gestion de la forêt communale de Dijon - Premier aménagement forestier 2008 - 2017 : approbation - Article L.11 alinéa 2 du code forestier : mandat à donner à l'Office National des Forêts
FINANCES
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Organismes divers - Attributions de subventions
[A classer];[A classer]
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Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Actions de communication - Mise en place d'un lieu d'accueil - Demandes de subventions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
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Mise à disposition de fibres optiques du réseau de la Ville au bénéfice de tiers publics ou privés - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention-type
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Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues destinés aux services municipaux - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature du marché
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Restaurant du personnel et divers services de la Ville - Fourniture de denrées alimentaires et de plats cuisinés - Années 2010 à 2012 - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PERSONNEL
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Personnel municipal - Passation de contrat
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte rendu

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