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Conseil municipal du 12 novembre 2007

[A classer];[A classer]
VD2007-11-12_001
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
VD2007-11-12_001bis
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
URBANISME
VD2007-11-12_002
Quartier de la Toison d'Or - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du château de Pouilly - Centre de jour - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions
VD2007-11-12_003
Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Vente des actions détenues par la Ville à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon (OPAC) - Complément de prix - Convention de cession d'actions du 28 novembre 2005 - Avenant
VD2007-11-12_004
Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété « Claus Sluter »
VD2007-11-12_005
Logement à loyer modéré - 9, rue des Buttes - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2007-11-12_006
Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Etat
VD2007-11-12_007
Logement à loyer modéré - Foyer Dijonnais - Participation financière de la Ville à l'augmentation du capital social - Acquisition d'actions
COMMERCE
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Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-11-12_009
Cimetière des Péjoces - Réalisation d'un jardin d'urnes - Mise en appel d'offres
VOIRIE - CIRCULATION
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Entretien de la voirie - Pontage de fissures - Mise en appel d'offres ouvert
VD2007-11-12_011
Dénomination de voies : rue Alain Bombard, passage Elie Cyper, chemin devant le clos, place Galilée
PATRIMOINE
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Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie personnalisée de la Vapeur - Signature des marchés
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Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première Phase - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société C3B (lot n°1) - Avenant n°1
VD2007-11-12_014
Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marché passé entre la Ville et la société Elyo Suez Energie Services (lot n°1): avenant n°3 - Marché passé entre la Ville et la société Martin (lot n°3): avenant n°2 - Marché passé entre la Ville et la société Cegelec Centre Est (lot n°4): avenant n°1
SPORTS
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Matches à domicile du Dijon Football Côte d'Or - Mise à la disposition des spectateurs de parkings propriétés du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon, de l'Université de Bourgogne et de la commune de Saint Apollinaire
URBANISME
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Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2006
VD2007-11-12_017
Plan local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Longvic - Avis du Conseil Municipal
VD2007-11-12_018
Association « Séminaire Robert Auzelle » - Adhésion de la Ville
SOLIDARITÉ
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Petite enfance - Ludothèque - Adhésion de la Ville à l'Association des Ludothèques Françaises
CULTURE
VD2007-11-12_020
Edition d'un guide Gallimard - « France-Villes et Pays d'Art et d'Histoire » - Participation de la Ville
FINANCES
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Organismes divers - Attributions de subventions
VD2007-11-12_022
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°4
VD2007-11-12_023
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Orientations budgétaires 2008 - Information du Conseil Municipal
VD2007-11-12_024
Divers tarifs - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon: droit de scolarité, année scolaire 2007-2008, actualisation de la grille de calcul - Fêtes de fin d'année: installation d'une patinoire extérieure place de la République, tarifs d'entrée, redevance d'occupation du domaine public - Patinoire provisoire du boulodrome « Gilbert Chaufour », rue Léon Mauris, création de tarifs
VD2007-11-12_025
Maison de retraite « La Providence » - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un prêt de 4 800 000 - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-11-12_026
Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Marchés à bon de commande - Mise en appel d'offres
VD2007-11-12_027
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Achat de mobilier de bureau - Mise en appel d'offres
VD2007-11-12_028
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Achat et maintenance de photocopieurs - Accord - cadre
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Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Achat de fournitures scolaires et de bureau - Petites fournitures - Marché passé entre la Ville et la société La Papeterie Bourgogne Mobilier Bureautique - Prorogation - Avenant
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Achat de fournitures scolaires et de produits annexes (consommables informatiques, petit matériel de bureau) - Mise en appel d'offres - Signature du marché
PERSONNEL
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Personnel municipal - Règlement intérieur « alcool »
VD2007-11-12_032
Personnel municipal - Association française des ingénieurs et responsables de Maintenance (AFIM) - Adhésion d'un agent - Prise en charge par la Ville
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Personnel municipal - Passation de contrat
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte-rendu

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