Conseil Municipal - Séance du 3 novembre 2008 - Procès-verbal - Approbation

Budget primitif pour l'exercice 2009 - Rapport général

Elaboration d'un « éco PLU » - Présentation du diagnostic du territoire communal - Communication

Avenue Jean Jaurès - Anciens sites militaires - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte d'Or

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Concertation préalable à la création d'une zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Présentation des principes d'aménagement - Communication

Développement de l'action internationale de la Ville

Promotion et développement du commerce éthique et durable à Dijon - Démarche « Territoires de commerce équitable » - Engagement de principe de la Ville comme collectivité pilote

Musée des Beaux-Arts - Exposition « Fauves hongrois 1904-1914, la leçon de Matisse » -Organisation d'un colloque - Convention à passer entre la Ville et le centre Georges Chevrier

Musée des Beaux-Arts - Exposition « Fauves hongrois 1904-1914, la leçon de Matisse » - Tarifs

Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2009 - Demandes de subventions

Régie personnalisée du Grand Théâtre - Extension à l'Auditorium - Dénomination et statuts : modifications - Subvention de la Ville - Convention

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Règlement intérieur - Actualisation des articles1 et 2

Musée archéologique - Don par la commune de Fleurey-sur-Ouche d'un ensemble d'objets mérovingiens - Acceptation par la Ville

Jardin des Sciences - Exposition « Microbes en question » - Convention à passer entre la Ville et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

« Vacances à Dijon » - Oeuvre acquise par la Ville - Conditions de dépôt : conventions à passer entre la Ville et l'Office de Tourisme - Droits d'auteur : convention à passer avec l'artiste

Conception et installation d'enseignes - Octroi de prix et de primes

Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de prix et de primes

Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club en 2003 et 2004 - Dédommagement - Transaction

Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club

Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 4 août 2008 - Avenant n°1

Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence

Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club

Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club

Pôles de gardiennage des salles et stades municipaux - Externalisation du nettoyage - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché

Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or - Centre de loisirs du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec la Ville

Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°6

Maison des Jeunes et de la Culture des Bourroches-Valendons - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°3

Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Développement économique - Etude d'opportunité et de faisabilité sur la création d'une pépinière d'entreprises menée par la chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon - Participation de la Ville

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau - Boudronnée - Cité des affaires - Cession à la société Lazard

2, allée de Messigny - Acquisition d'une propriété bâtie

Politique municipale d'écologie urbaine - Projet « pacte des maires » de l'Union Européenne - Adhésion de la Ville

Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Nouvelle convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

« Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Construction d'un bâtiment - Modification du programme - Ajout d'un volet environnemental - Demandes de subventions

Centre d'art « Le Consortium » - Mise à disposition de locaux 13, rue Chabeuf - Convention à passer entre la Ville et l'association « Le coin du miroir »

Divers bâtiments - Diagnostic des conditions d'accessibilité - Lancement de la consultation - Signature du marché

Alimentation électrique du groupe scolaire Montmuzard - Parcelles propriété de la Ville 33, rue de Montmuzard - Installation d'un transformateur, enfouissement de canalisations - Convention de servitudes à

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2007

Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2007

Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2007

Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2007

Fusion des chambres de commerce et d'industrie de Dijon et de Beaune - Avis du Conseil Municipal

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Composition - Communication

Personnel municipal - Passation de contrat - Création de postes

Restaurant du personnel municipal - Révision des tarifs

Personnel municipal - Régime des astreintes

Compte-rendu