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Conseil municipal du 15 décembre 2008

SPORTS
VD2008-12-15_018
Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club en 2003 et 2004 - Dédommagement - Transaction
VD2008-12-15_019
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
VD2008-12-15_020
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 4 août 2008 - Avenant n°1
VD2008-12-15_021
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
VD2008-12-15_022
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
VD2008-12-15_023
Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
VD2008-12-15_024
Pôles de gardiennage des salles et stades municipaux - Externalisation du nettoyage - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
VD2008-12-15_025
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or - Centre de loisirs du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec la Ville
VD2008-12-15_026
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°6
VD2008-12-15_027
Maison des Jeunes et de la Culture des Bourroches-Valendons - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°3

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