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Conseil municipal du 15 mai 2006

CULTURE
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Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Création de réserves - Désignation du maître d'oeuvre
SPORTS
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Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens
URBANISME
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"Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
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Opération de restructuration urbaine du secteur du Pont des Tanneries - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or
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Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Sécurisation des chantiers - Groupement de commande - Convention passée entre la Ville, la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (S.E.M.A.A.D.), l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Dijon et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T.) - Avenant n°1 et convention financière
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Quartiers de Pouilly - Acquisition de voies et de bassins de rétention - Classement des voies dans le domaine public communal - Engagement des formalités administratives
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Impasse Champeau - Prolongement - Emplacement réservé n° 162 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dijon - Cession partielle du chemin rural n° 33 - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives
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Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2005
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Logement social - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Espace Champollion" - Rue Berthelot - Désaffectation et cession d'une parcelle
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification - Approbation
PATRIMOINE
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Hôtel Chambellan - Installation de la Direction des Affaires Culturelles - Aménagement de locaux -Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de subvention
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Immeuble 4, rue Chancelier de l'Hospital - Rénovation - Deuxième et troisième tranches - Mise en appel d'offres
PERSONNEL
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Personnel municipal - Restaurant d'entreprise - Construction de locaux - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
[A classer];[A classer]
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Plaque commémorative du char « Duguay-Trouin » - Don de l'association « Mémoire de la France d'Outre-Mer - Acceptation par la Ville
SPORTS
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Maison des Jeunes et de la Culture de la Maladière - Rénovation - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
URBANISME
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Programme de déconstructions - Année 2006 - Mises en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Marché publics - Jurys de concours - Participation de personnalités ou de maîtres d'oeuvre privés -Modalités d'indemnisation
SOLIDARITÉ
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Petite enfance - Crèche Montchapet - Rénovation et extension - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché passé entre la Ville et la société Socotec: mission de contrôle technique - Avenant n°1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Enfouissement de canalisations publiques d'eau potable - Convention à passer entre la Ville et le Syndicat Intercommunal des Eaux de Drée.
VOIRIE - CIRCULATION
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Parkings souterrains - Installation de nouveaux lecteurs de cartes bancaires - Marché complémentaire à passer avec la société Acs
CULTURE
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« Dijon vu par... » - Edition 2006 - Contrat à passer entre la ville et l'artiste
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Musée des Beaux-Arts - Exposition « Au fil des jours » - Tarifs d'entrée
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Musée archéologique - Acquisition d'un médailler - Demandes de subventions
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Duo Dijon - Plan de communication - Edition de documents - Mise en appel d'offres
FINANCES
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Conservatoire National de Région - Fixation des tarifs à compter de l'année scolaire 2006- 2007
EDUCATION
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Ecole nationale supérieure d'art de Dijon - Représentation de la Ville
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Actions d'accompagnement scolaire - Convention à passer entre la Ville et l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
CULTURE
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Lac kir - Opération « Dijon Plage » - Mise en place par l'Alliance Dijon Natation d'une activité « Nagez grandeur nature » - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
SOLIDARITÉ
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Charte « Villes actives » du Programme National Nutrition Santé - Adhésion de la Ville
EDUCATION
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Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles à passer entre la Ville et l'administration de l'Education Nationale
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Définition des secteurs scolaires - Evolution des périmètres scolaires dans les quartiers Junot-Maladière et Monts de Vignes-Valendons
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Collège du Parc - Représentation de la Ville
COMMERCE
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Délégation du service public du camping du lac et du port de plaisance du canal - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la SARL Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (BVLC)
FINANCES
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Organismes divers - Attribution de subventions
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Taxe locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
PERSONNEL
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Personnel municipal - Recrutement par contrat d'un chef de parc automobile
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Personnel municipal - Prise en charge, par la Ville, des cotisations à l'Ordre des Architectes
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Marchés publics - Autorisation de signature
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte rendu

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