Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2

ANNEXES - Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2

Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville

ANNEXES - Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville

Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club

ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club

Bibliothèque Municipale   Le prix des incorruptibles   Adhésion de la Ville

La Vapeur   Opération d'extension et de réhabilitation   Financement   Participation de la Ville

ANNEXES - La Vapeur   Opération d'extension et de réhabilitation   Financement   Participation de la Ville

Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6

ANNEXES - Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6

Printemps de l’Europe à Dijon - Demandes de subventions

Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis

Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale

ANNEXES - Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale

Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 19 octobre 2015

Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015

ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015

Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1

ANNEXES - Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1

Règlement intérieur du Conseil Municipal

ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil Municipal

Communauté de l’Agglomération Dijonnaise - Rapport d’activités et compte administratif 2014 - Information du Conseil Municipal

Personnel municipal – Modification du régime de astreintes et Communauté Urbaine - suppression de postes

Rapport des délégations du Maire