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Conseil municipal du 19 mai 2008

[A classer];[A classer]
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Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°1
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Soutien au pouvoir d'achat - Gel des tarifs afférents à la restauration scolaire, aux services périscolaires et extra-scolaires ainsi qu'aux crèches et haltes-garderies
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Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2008
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Fourniture, installation et maintenance d'un dispositif de vidéoprotection dans les voies et espaces publics de Dijon - Dialogue compétitif - Signature du marché
URBANISME
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Logement à loyer modéré - 2, impasse Docteur Zamenhof - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
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Logement à loyer modéré - 119, rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie
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Site des Verriers - Travaux de dépollution - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Signature du marché
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Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Grésilles Extension - Aménagement des espaces publics - Participation de la Ville
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Projet de Renouvellement Urbain (P.R.U.) de la Fontaine d'Ouche - Résidentialisation d'un immeuble de logements à loyer modéré - Réaménagement du boulevard Gaston Bachelard - Recomposition d'emprises foncières - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange de terrains avec l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
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Site Audra-Devosge - 3-5, rue Audra - 5 bis-11, rue Devosge - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises - Cession de deux parcelles et de droits à construire à la société  Seger  - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage
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3, boulevard de l'Université - Cession d'un appartement
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5, rue André Malraux - Résidence « Le Rameau » - Cession d'une place de parking
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Quartiers de Pouilly - Acquisition et classement de voies dans le domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
VOIRIE - CIRCULATION
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Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2008
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Pont Ménevalle, rue Hoche - Réparation de l'ouvrage - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés
SOLIDARITÉ
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Maison de l'Emploi et de la Formation (MDEF) du bassin dijonnais - Intégration du service Contact Emploi dans le réseau des « points relais » - Convention de mise à disposition de personnels et de locaux à passer entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public (GIP)
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Convention de partenariat passée entre la Ville et la Mission Locale de l'arrondissement de Dijon - Reprise par le Groupement d'Intérêt Public de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Avenant n°1
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Association Sentiers - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2008
CULTURE
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Musée des Beaux-Arts - Mécénat - Conventions-types
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Musée des Beaux-Arts  - Acquisition de quatre oeuvres   - Demandes de subventions
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Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition de trois oeuvres -  Demandes de subventions
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Festival #3  - Spectacle « carnet de bal »   - Cession du droit d'exploitation - Contrat à passer entre la Ville et le théâtre de l'équinoxe
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« Dijon vu par - » - Edition 2008 - Tarif des cartes postales et du catalogue
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Tarification - Année scolaire 2008-2009
PATRIMOINE
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Restauration en liaison froide - Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance multi-technique des installations techniques et des équipements de production alimentaire - Signature du marché
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Palais des Ducs - Rénovation de la sécurité "incendie" - Deuxième tranche - Mise en appel d'offres
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Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société C3B (lot n°1 démolitions, fondations, gros oeuvre) - Avenant n°3
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Installations thermiques et aérauliques : maintenance et rénovation du parc de la Ville - Marché passé avec le groupement dont la société Soparec est mandataire : résiliation - Maintenance et rénovation des équipements au nom du groupement de commandesconstitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Régie personnalisée de la Vapeur - Saison de chauffe 2008-2009 : mise en appel d'offres , signature du marché
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Cité administrative Dampierre - Remplacement des menuiseries extérieures - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Convention à passer entrela Ville et l'Etat - Demande de permis de construire
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Divers bâtiments - Rénovation et installation de dispositifs de protection contre la foudre - Mise en appel d'offres
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Stade de l'Eveil - Installation de bungalows - Demande de permis de construire
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Ancienne église Saint-Etienne 1, place du théâtre - Bail conclu entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon le 8 février 1957 - Résiliation - Avenant n°1
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Divers bâtiments - Maintenance des ascenseurs et monte-charges au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Mise en appel d'offres
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Divers bâtiments - Remplacement de cuves à fioul - Mise en appel d'offres
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Maison des Associations - Rénovation - Troisième tranche - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés
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"Accueil jeunes" de l'avenue de Stalingrad - Installation d'un bungalow supplémentaire - Demande de permis de construire
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Immeuble 4, rue Chancelier de l'Hospital - Rénovation - Issue de secours - Adjonction d'un escalier extérieur - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mise en appel d'offres des travaux - Demande de permis de construire
SPORTS
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Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club - Dédommagement partiel
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Lac Kir - Base nautique - Section « canoë-kayak » de l'A.S.P.T.T. Dijon - Lancement d'une activité de location de canoë-kayaks - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
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Contrat de partenariat - Année 2008 - Soutien financier de la Ville à Monsieur Bastien Merle - Modification
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Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) des Grésilles - Aménagement d'un terrain de mini-football en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions
EDUCATION
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Groupes scolaires Greuze et Joffre - Changement de dénomination : groupes scolaires « de la Colombière » et « Beaumarchais »
COMMERCE
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Association « route touristique des grands crus de Bourgogne » - Adhésion de la Ville - Cotisation - Evolution
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Installation d'un parcours acrobatique aérien au parc de la Colombière - Convention passée entre la Ville et l'association Arborescence - Avenant n°1
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Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Cibex - Plate-forme logistique - Autorisation d'exploiter - Avis du Conseil Municipal
PERSONNEL
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Personnel municipal - Passation de contrats
FINANCES
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
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Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
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Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
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Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
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Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
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Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Représentation de la Ville dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte-rendu

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